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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2405804_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105089_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Rehman-Fawcett, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023. Le rapporteur, C. REHMAN-FAWCETT La présidente, S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2504614_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Rehman-Fawcett, conseiller, pour statuer en tant que juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2212454_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Une note en délibéré présentée par M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103905_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de Me Hasday représentant Mme C Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2405835_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2408634_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2408759_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2414638_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202696_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

La présente expertise devant se dérouler au contradictoire et en présence des sociétés Eiffage energie systemes- clevia méditerranée, CPCP, Reichen et Robert et associés, C+t architecte, Ingerop, Argenium

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2510914_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2511152_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2505116_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Rehman-Fawcett, - et les observations de M. B..., ainsi que Me Desenlis, son représentant, qui concluent aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2208375_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de Me Kucharz, représentant M. B...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2206549_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400532_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Rehman-Fawcett, - et les observations de M. A..., qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. Le préfet de Seine-et-Marne n’était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2405989_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2504581_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Rehman-Fawcett, - les observations de Me Robin-Khadraoui, substituant Me Negrevergne, représentant M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2310117_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301515_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Rehman-Fawcett, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle

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