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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2216383_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Il y a lieu, sous réserve que Me Richez, avocat de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2306134_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
du sol et du sous-sol et qu'il autorise les carrières et les gravières en zone A sous réserve d'être localisées dans un secteur protégé pour la richesse des sols et des sous-sols.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2501330_20250210
10 février 2025
10 février 2025
venir des immeubles susceptibles d'être affectés par le projet de réalisation d'un mur de soutènement en bordure de la parcelle cadastrée 112 AR 9, villa " Les violettes ", située 2 montée des Vraies Richesses
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2500077_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 6 et 18 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Richon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 décembre 2024
Source officielle6ème chambre
DTA_2207710_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
laquelle la préfète du Rhône a décidé la fermeture de manière immédiate et à titre provisoire de l'établissement d'accueil du jeune enfant de catégorie micro-crèche " Lunes et étoiles" situé 4 rue Richan
Source officielle9ème Chambre
DTA_2002085_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
M. et Mme E sont propriétaires de la villa dite " Les violettes " située 2 montée des Vraies Richesses à Manosque (04100).
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2500139_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viotti, première conseillère, - les observations de Me Richon, représentant M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2510356_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère ; - les observations de Me Richon, représentant M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2203480_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 mai et 5 décembre 2022, la société par actions simplifiées Sydo et la société civile immobilière Classy, représentées par Me Richon
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2301020_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
enregistrée le 13 janvier 2023, la ville de Paris demande au tribunal sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en présence de la société Arcadis, Richez
Source officielle2ème chambre
DTA_2309500_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
En outre, il ne ressort pas des pièces du dossier que le projet porte atteinte au secteur de richesse du sol et du sous-sol au sein duquel il est implanté.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2502648_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Au cours de l'audience publique du 27 mars 2025, Mme Boulay a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Richon, avocat de M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2203793_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
A et de Richelle J C A ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 000 euros à verser à leur conseil, sous réserve de sa renonciation à la part contributive de l'Etat à l'aide juridictionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2505391_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Par des mémoires, non communiqués, enregistrés le 5 août et le 2 septembre 2025, les sociétés SAS Richez Assocuiés, SARL Sequences et SAS Taillandier Architectes Associés et leur assureur la société Mutuelle
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400462_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
de la République en Polynésie française, également dépourvu d'une quelconque motivation, doit être annulé par voie de conséquence ; - la répartition adoptée aboutit à favoriser la commune la plus riche
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2519190_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
O..., - la société Sèvre et Loire Immobilier, syndic de copropriété, - la société Egis Rail, - la société Richez Associés, - la société André BTP.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2113210_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Carnelle Pays de France, prescrit une expertise contradictoire entre cette dernière, la SEMAVO (société mixte départementale d'aménagement du Val-d'Oise), la société AILP cabinet Pierre Dubus, la société Richez
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2519192_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
assurée par Nantes Métropole et son mandataire est la SEMITAN ; le marché de maîtrise d’œuvre a été confié à un groupement solidaire d’entreprises composé de la société Egis Rail et de la société Richez
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2604756_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Au cours de l'audience publique du 20 avril 2026, Mme B... a présenté son rapport et entendu les observations de Me Richon, qui a conclu aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens, et soutenu,
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2402156_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
A B forme un recours contre l'avis rendu par la commission pédagogique sur sa demande d'inscription en Master Cinéma et Audiovisuel.
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