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2 832 résultats pour « Richon Rendu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

ELOIGNEMENT

DTA_2512834_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Borges-Pinto, magistrat désigné ; - les observations de Me Richon, avocate de permanence représentant M.

Source officielle

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TA

ELOIGNEMENT

DTA_2402769_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Borges-Pinto, magistrat désigné, a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Richon, avocate, pour M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2512321_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Borges-Pinto, magistrat désigné ; - les observations Me Richon, avocate représentant M. B..., reprenant ses conclusions et moyens ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2604883_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - les observations de Me Richon, pour M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2402768_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Borges-Pinto, magistrat désigné, a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Richon, avocate, pour M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2604887_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Goyer-Tholon, conseillère ; - les observations de Me Richon, pour M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2512836_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Borges-Pinto magistrat désigné, a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Richon, avocate de permanence représentant M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2604857_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - les observations de Me Richon, pour M. A...

Source officielle
CC

comm

6137267dcd58014677425f92

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la société

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d01f59cdc6046d4706afed

T. Judiciaire

17 août 2025

17 août 2025

STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 17 août 2025 à Heures, Nous, Axelle LE BOULICAUT, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Camille RICHY

Source officielle
CC

cr

S, en date du 24 novembre 1998, qui, dans la procédure suiviec/Gaby RICHON des chefs de violation du secret professionnel

6137260ccd5801467742292a

Cassation

16 février 2000

16 février 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

civ1

61372113cd580146773f0c7d

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Marie, Jules A..., 2°/ Madame Raymonde, Antoinette

Source officielle
CC

soc

613721a3cd580146773f57de

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68f86698cb86fa851c25cbcd

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Le 23 avril 2025, la société Richone le Tsion et Mme [U] ont relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CC

civ2

607940fb9ba5988459c3fe30

Cassation

4 novembre 1971

4 novembre 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QU'UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CAMION DES ETABLISSEMENTS RICHON QUI, CONDUIT PAR LEUR PREPOSE DELRIEU, CIRCULAIT

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2405794_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Article 3 : L'Etat versera à Me Richon, avocate de M.

Source officielle
CC

civ3

6137226acd580146773fcc24

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Voyages Richou, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

civ3

6137225ccd580146773fc510

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Voyages Richou, prise en la personne de son président-directeur

Source officielle
CC

soc

6137235ecd58014677408d89

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Boussier, Schaeffer, Richen et Key, dont

Source officielle
CC

comm

61372291cd580146773fe8b6

Cassation

14 novembre 1995

14 novembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Hervouet international, anciennement

Source officielle