Elle fait valoir que : - la requête est irrecevable à défaut pour la SARL West Promotion de justifier d'un intérêt à agir ; - les moyens soulevés par la SARL West Promotion ne sont pas fondés.

Elle soutient que l'immeuble situé 21 Grand Rue, section cadastrée H 254 à Mornas (84550) et appartenant à la société WetA Gestion, représentée par M.

formé le 9 juin 2022, ensemble l'arrêté du 4 mai 2022 par lequel le maire de ladite commune a refusé la délivrance du permis de construire n°006 029 21 0096 à la société en nom collectif 108 Cannes West

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SCI West.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement des conclusions à fin d'annulation de la requête de la SCI West.

La société Maserati West Europe soutient qu'elle poursuit une double activité de négoce et de promotion.

Il soutient qu’aucun des moyens soulevés par la SAS Garage Wester n’est fondé. Vu les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 2 février 2021 et 10 novembre 2022, les sociétés Sun West, JB Solar et Azimut 56, représentées par Me Manna et Me

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la requête de la société Whitewater West Industries Ltd.

, Neslie Wess, Franck Wess, Soufiane Elayachi, Amandine Dourlet, Michael Melet, Alice Wess, Sam Wess, Thierry Courtois, Wess Rodolphe, Marie- Louise Bouthors, Esteves Eden, Jeanne Dacher, Archange Mayer

Elle soutient que : - elle n'a bénéficié d'aucune remise de dette de la part de la société CPI West ; la preuve de l'extinction de sa dette sociale et de l'accroissement de son actif net social qui en

Elle soutient que : - elle n'a bénéficié d'aucune remise de dette de la part de la société CPI West ; la preuve de l'extinction de sa dette sociale et de l'accroissement de son actif net social qui en

La mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Quai West

A C B, représenté par Me Weessa et Me Djemaoun, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 juin 2024 par lequel le préfet du Val-d'Oise a refusé de lui

Par la présente requête, l'Eurl Signs et Light West Indies, candidat évincé, demande au tribunal l'annulation de ces trois marchés.

Elle soutient que : - elle n'a bénéficié d'aucune remise de dette de la part de la société CPI West ; la preuve de l'extinction de sa dette sociale et de l'accroissement de son actif net social qui en

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