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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2200730_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
D'une part, l'arrêté du 13 juin 2013 prescrivait à M. et Mme A de " remettre en état d'usage et de fonctionnement le système de production d'eau chaude sanitaire situé à la cave ".
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2105680_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Les portes et fenêtres du logement ainsi que les murs et parois de ce logement donnant sur l'extérieur ou des locaux non chauffés présentent une étanchéité à l'air suffisante.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300861_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses : / a) Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autre biomasse () / 3.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201244_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
S'agissant de la ventilation de la chaufferie : 6.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301415_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
est signalée, l'importance et la fréquence des fuites va s'accroitre à compter de l'année 2017 ; les problèmes de fuites apparaissent en chaufferie sur les réseaux en cuivre ; hors chaufferie, sur les
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2502231_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer les causes et origines des désordres affectant la voirie surplombant le réseau de transport et de distribution d’énergie de la chaufferie
Source officielle7ème chambre
DTA_2302322_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Les portes et fenêtres du logement ainsi que les murs et parois de ce logement donnant sur l'extérieur ou des locaux non chauffés présentent une étanchéité à l'air suffisante.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2402927_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
L’association cultuelle islamique Mosquée An’Nour soutient que : la cave, le dégagement, la chaufferie et le sous-escalier sont indiscutablement des dépendances immédiates et nécessaires de la mosquée
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104846_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
délais de recours ; - l'incendie qui s'est déclaré au niveau de la toiture le 14 août 2019 vers 5 heures du matin constitue une reprise de l'incendie qui s'est déclaré la veille au niveau du rez-de-chaussée
Source officielle6ème chambre
DTA_2203822_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Les portes et fenêtres du logement ainsi que les murs et parois de ce logement donnant sur l'extérieur ou des locaux non chauffés présentent une étanchéité à l'air suffisante.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205976_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Les portes et fenêtres du logement ainsi que les murs et parois de ce logement donnant sur l'extérieur ou des locaux non chauffés présentent une étanchéité à l'air suffisante.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200450_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
La société Carrefour des énergies renouvelables a notamment pour activité la production d'eau chaude à partir de systèmes solaires thermiques.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2406359_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative de désigner un expert chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent la pompe à chaleur, la chaufferie
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108351_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La commune de Dullin soutient que : - le bâtiment est impropre à sa destination en l'absence d'eau chaude et en raison d'un niveau de chauffage insuffisant ; - les désordres affectant l'installation
Source officielle3ème chambre
DTA_2400551_20250825
25 août 2025
25 août 2025
A avait présenté une demande de prime de transition énergétique portant sur un poêle à granulés et un équipement de production de chauffage fonctionnant à l'énergie solaire thermique -un " chauffe-eau
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2102768_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 octobre 2021 la SARLU Chaus Max, représentée par Me Coutelier, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du maire de la commune de
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2300895_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
A visait à l'acquisition et à l'installation d'un chauffe-eau solaire.
Source officielle5ème chambre
DTA_2404301_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Les portes et fenêtres du logement ainsi que les murs et parois de ce logement donnant sur l'extérieur ou des locaux non chauffés présentent une étanchéité à l'air suffisante.
Source officielleJuge social
DTA_2204754_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Les portes et fenêtres du logement ainsi que les murs et parois de ce logement donnant sur l'extérieur ou des locaux non chauffés présentent une étanchéité à l'air suffisante.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2407538_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Les portes et fenêtres du logement ainsi que les murs et parois de ce logement donnant sur l'extérieur ou des locaux non chauffés présentent une étanchéité à l'air suffisante.
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