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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème Chambre
DTA_2201165_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
entretien et son éducation, ni même entretenir avec ce dernier des liens stables et intenses, par la production d'une simple attestation de vie commune de son père, un témoignage datant de 2018 de la directrice
Source officielle3ème Chambre
DTA_2013117_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La coordinatrice doit être en lien avec les directrices puisqu'elle-même est une ancienne directrice de crèche (infirmière).
Source officielle7ème Chambre
DTA_2211851_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Par ailleurs, il ressort des attestations des deux directrices de crèches fréquentées successivement par sa fille, en date du 19 août 2011 et du 30 juin 2022, que M.
Source officielle9ème chambre
DTA_1907108_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Mme A, puéricultrice territoriale hors classe, a exercé les fonctions de directrice de crèche au sein de la crèche départementale Pierre Brossolette de Joinville-le-Pont à compter du mois d'août 2013.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201881_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Par acte d'engagement du 6 juin 2019, la commune de Gennes-Val de Loire a délégué à l'association Enfance pour tous l'exploitation de sa crèche (service multi-accueil) et du relais assistants maternels
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201883_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Par acte d'engagement du 6 juin 2019, la commune de Gennes-Val de Loire a délégué à l'association Enfance pour tous l'exploitation de sa crèche (service multi-accueil) et du relais assistants maternels
Source officielle9ème Chambre
DTA_2007470_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
recours gracieux formé le 27 juillet 2020, en tant que ces décisions n'ont pas reconnu l'imputabilité au service de son inaptitude définitive ; 2°) d'annuler la décision du 3 août 2020 par laquelle le directeur
Source officielle5ème chambre
DTA_1910512_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
L'intéressée n'a pas davantage tiré la moindre conséquence de la survenance de multiples altercations avec différentes collègues, alors même qu'elle a été reçue à plusieurs reprises par la directrice de
Source officielleChambre des référés
DTA_2404585_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Toutefois, la simple production d'un acte de reconnaissance et d'une attestation de la directrice de crèche indiquant que M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2100095_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Mme D, éducatrice principale de jeunes enfants, exerçait au sein de la communauté de communes du Vexin Normand les fonctions de directrice de la crèche intercommunale " multi-accueil Capucine " depuis
Source officielle6ème chambre
DTA_2106504_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
le président de la métropole, qui a constaté qu'à la date de la décision attaquée un seul enfant sur six restait confié à Mme C, s'est fondé sur de " nouveaux dysfonctionnements " rapportés à une directrice
Source officielleEloignement urgent
DTA_2406519_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Toutefois, en se bornant à produire une attestation émanant de la mère de l'enfant, des photographies non datées, un certificat médical, une attestation d'une directrice de crèche, une capture d'écran
Source officielle5ème chambre
DTA_2110364_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Mme B A, agent non titulaire, a été recrutée en qualité de puéricultrice, par arrêté du 3 septembre 2014, par la commune de Fontenay-sous-Bois, afin d'exercer les fonctions de directrice de crèche.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2007207_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
et directrice adjointe de la crèche " Les Mirabelles ", responsables directes de Mme A, et qu'elle a enfin adressé à l'employeur une synthèse de ces auditions et de sa visite du site.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2403475_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
les déclarations de la mère de cette dernière aux policiers faisant état de ce qu'il lui donne de l'argent et achète des objets pour leur enfant lorsqu'elle le lui demande et l'attestation d'une directrice
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006782_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Il résulte de l'instruction que la directrice de la crèche " maison de l'enfance " de la rue du Marquisat, lieu des accidents, a constaté, dès 8 heures du matin, la présence de verglas sur la chaussée
Source officielle3ème chambre
DTA_2300659_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
On estimera donc que l’état clinique de Mme D... est directement et exclusivement en lien avec les souffrances professionnelles qu’elle dénonce ».
Source officielleChambre 1
DTA_2201855_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Mme A occupe depuis le 1er août 2010 le poste de directrice adjointe de la crèche familiale de la communauté d'agglomération d'Epinal.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301673_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Elle soutient, dans le dernier état de ses écritures, qu'en tant que directrice adjointe de la crèche, elle devrait continuer à percevoir la nouvelle bonification indiciaire (NBI) comme sa directrice,
Source officielle12eme chambre
DTA_1907928_20240201
1 février 2024
1 février 2024
D'autre part, Mme C soutient que sa pathologie aurait été causée par la surcharge de travail générée par les remplacements que la directrice de la crèche lui aurait régulièrement demandé d'effectuer, et
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