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1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2000153_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

B, qui souffrait de la récidive d'un adénome pléomorphe parotidien, a subi, le 24 novembre 2018 à l'hôpital de Meaux, une intervention chirurgicale de la parotide droite.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1913792_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

C D ne pouvait se soustraire à l'intervention chirurgicale litigieuse, en présence d'un manquement avéré à l'obligation d'information, le préjudice moral d'impréparation devra en tout état de cause être

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2112325_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Par suite, compte tenu de la probabilité très faible de survenance d'une telle complication au décours d'une intervention chirurgicale du type de celle dont la jeune D E a bénéficié et alors que celle-ci

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004380_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

de la hernie après l'apparition de la brèche durale sans recourir à l'avis d'un neurochirurgien, et E la méconnaissance de son obligation d'information préalable à l'intervention chirurgicale ; - les

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101880_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Après que l'interne de garde a prévenu le médecin réanimateur, il a été décidé d'une reprise chirurgicale dans la matinée.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2407156_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Mme B... demande au tribunal l’indemnisation, au titre de la solidarité nationale, de ses préjudices résultant de sa paraplégie séquellaire de l’intervention chirurgicale du 4 juin 2019.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900070_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

A la suite de sa naissance, le 22 décembre 2008, la jeune G I a bénéficié d'une intervention chirurgicale cardiaque dans un établissement dépendant des Hospices civils de Lyon (HCL), le 8 janvier 2009.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2102463_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

2015, dès lors que la promontofixation n’a pas été réalisée, sans que l’abord chirurgical ne soit modifié en cours d’intervention, en procédant à une laparoconversion, pour atteindre le résultat promis

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2004256_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

que celle-ci n'est pas liée à l'intervention chirurgicale qu'elle a subie.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104703_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

B a enduré des souffrances consécutives à l'intervention chirurgicale.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100909_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Elle soutient que : - la responsabilité du centre hospitalier de Libourne doit être engagée en raison d'un défaut d'information quant à la nécessité de pratiquer une intervention chirurgicale et la

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2102401_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Mme B, née le 6 juillet 1989, a bénéficié, le 13 juin 2017, d'une intervention chirurgicale de correction percutanée d'un hallux valgus bilatéral à l'hôpital Ambroise Paré (92).

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2107792_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

chirurgicale réalisée par le docteur A avant de regagner son domicile le 13 septembre 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2318490_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Il résulte de l’instruction que Mme B..., avant l’intervention chirurgicale du 20 juillet 2021, présentait une obésité importante avec un indice de masse corporelle de 54.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2203585_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

En premier lieu, il résulte de l'instruction qu'après que le médecin-neurologue ayant pratiqué les interventions endovasculaires sur M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200888_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

du risque a été évalué à 5 % par l'expert médical ; ces déficits sont exclusivement dus à la dernière intervention chirurgicale du 27 mars 2014 et non à une évolution post-chirurgicale défavorable découlant

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101437_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Cette opération chirurgicale a eu lieu le 6 février 2018 et a permis de retirer les deux nodules, dont un était métastatique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304329_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

B n'a pas conservé de trouble après l'intervention de 2012 qui lui a restitué un périmètre de marche illimité, de sorte que, même mieux informé, il aurait consenti à cette intervention ; - les complications

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1906545_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Mme B a été prise en charge par le service gynécologique de l'hôpital Beaujon le 9 novembre 2016, où elle a subi une intervention chirurgicale consistant en une exérèse des ligaments utéro-sacrés sous

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2105592_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

chirurgicale.

Source officielle

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