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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème Chambre
DTA_2002452_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me Cunin pour la commune de Peyrins.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002785_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Journé, rapporteur public, - et les observations de Me Berlottier pour les consorts A et de Me Cunin pour la commune de Montbrun-les-Bains. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2307986_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - les conclusions de Mme Gros, rapporteure publique, -et les observations de Me Cunin, représentant M
Source officielle4ème Chambre
DTA_2305463_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
s'inscrit ni comme présentant des volumes ne respectant pas les dispositions précitées de l'article UC 11 du règlement du plan local d'urbanisme dès lors que le bâtiment projeté présente un aspect cubique
Source officielle5ème chambre
DTA_2406940_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Il ressort du plan de masse et de la notice qu'à l'avant de chaque maison, est installée une " zone " de forme cubique, de plus d'1,50 mètre de côté, permettant l'installation de pompes à chaleur et de
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300735_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
remarquable identifié sur le territoire de la commune, présente un intérêt particulier qu’il convient de préserver, il apparaît toutefois que le projet, qui prend la forme d’une habitation de forme cubique
Source officielle3ème chambre
DTA_2201407_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
ciment qu’une opération d’arthroplastie du coude droit employant un ciment « Hi-Fatigue G Bone Cement ® » doit être réalisée selon une méthodologie particulière, tenant à l’insertion du ciment dans le cubitus
Source officielle1ère chambre
DTA_2502942_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Il ne ressort toutefois de ce projet pas de spécificité propre à B..., qui est âgé de dix ans, et est décrit comme un petit garçon très curieux, qui aime la nature, pratiquer des activités sportives et
Source officielle1ère chambre
DTA_2301389_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
manque de concentration et de travail ainsi que des retards dans certaines matières sont pointés, l'appréciation du stage en milieu professionnel est très satisfaisante et indique un élève ouvert, curieux
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205664_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
A pour expliquer qu'il prend toujours des précautions pour ne pas être seul avec une élève a paru curieuse. Ses réponses interpellent de même que son attitude.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400485_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
compétences techniques et professionnelles, au-delà des attentes, l'item " supérieur aux attentes " étant coché à 6 reprises, enfin l'appréciation générale fait mention d'un " excellent agent, investi, curieux
Source officielleMagistrat JACOB
DTA_2301977_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
A..., en présence de deux amis, déambulait à pied sur la jetée accessible depuis le quai Paul Cunq et située sur le territoire de la commune de Palavas-les-Flots.
Source officielleURGENCES
DTA_2509823_20250805
5 août 2025
5 août 2025
A C et les autres occupants de la zone de loisirs des Mûriers à Montmerle-sur-Saône, représentés par Me Cunin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 juillet 2025 par lequel la préfète
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2503189_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
A B et les autres occupants sans droit ni titre, représentés par Me Cunin, demandent à la juge des référés : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet du Gard du 28 juillet 2025 portant mise en demeure de quitter
Source officielle- 48h - Gens du voyage
DTA_2511354_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
B A et les occupants du terrain sis rue du Stade à Mulsanne (72230), représentés par Me Cunin, demandent au tribunal : 1°) sur le fondement des dispositions de l'article L. 779-1 du code de justice
Source officielle- 48h - Gens du voyage
DTA_2511931_20250712
12 juillet 2025
12 juillet 2025
B C et les occupants du terrain sis au lieudit " Ile de la Vertine " sur le territoire de la commune de Mesquer (Loire-Atlantique), représentés par Me Cunin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officielle7ème chambre
DTA_2205184_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Pineau, rapporteur public, - et les observations de Me Raffin, représentant la FRAPNA Drôme Nature Environnement, et de Me Cunin, représentant la communauté de communes Rhône Crussol.
Source officielle8ème chambre
DTA_2301650_20260218
18 février 2026
18 février 2026
B..., adjoint technique territorial principal de 1ère classe, est employé par la métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP) et exerce les fonctions d’agent de nettoiement à Plan-de-Cuques.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2004604_20240223
23 février 2024
23 février 2024
. / En complément des règles ci-dessus : /À Plan-de-Cuques et Gémenos / Ces constructions sont soumises aux règles applicables à toutes les autres constructions, notamment aux règles de hauteur (article
Source officielle4ème chambre
DTA_2509184_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
La demande présentée par la requérante explique de manière détaillée la situation de A, enfant âgée de 7 ans, qui a toujours été instruite en famille, qui est qualifiée de curieuse, sociable et pleine
Source officiellePage 20 sur 24
CUNIQUE, David
18/03/2026
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LEREBOURG, Marie-Christine, CUNIQUE
21/06/2018
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LEREBOURG, Marie-Christine, CUNIQUE
18/02/2018
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CUNIQUE, Anthony, Bruno, Jean
10/10/2013
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SOLUS.ECO, CUNIQUE, Anthony Bruno Jean
12/08/2008
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