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9 092 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2207499_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

D'une part, il ressort des pièces du dossier et notamment des multiples certificats médicaux, des compte-rendu de ses consultations psychologiques et de l'évaluation psychiatrique d'urgence, que Mme A

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2207508_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

, bénéficie d'un suivi par un médecin psychiatre et suit un traitement médicamenteux pour stabiliser son état, que les soins dont il a besoin ne sont pas disponibles au Pakistan, où sa pathologie n'est

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003025_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

A et de l'expertise psychiatrique réalisée, laquelle conclut à l'absence de contre-indication psychiatrique au métier de surveillant. 6. Toutefois, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2105011_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Elle expose qu'en prévision de sa reprise en janvier 2017, après son congé de formation professionnelle, elle a été convoquée de façon injustifiée en vue d'une expertise psychiatrique à la demande du médecin

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201097_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Selon le rapport de contre-expertise du médecin psychiatre du 23 novembre 2021, diligentée à la demande du ministère de l'intérieur, la requérante suit un traitement psychiatrique, une psychothérapie et

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TA

5ème Chambre

DTA_2102231_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

D et Michaël B, a été, le 5 juin 2018, hospitalisée à l'unité de post-urgences psychiatriques d'Annecy après s'être présentée au service des urgences du centre hospitalier Annecy Genevois au sein desquelles

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TA

2ème chambre

DTA_2000618_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

litigieux ; - est entachée d'un vice de procédure faute d'avoir été précédée d'un avis du médecin intervenant dans l'établissement, et de lui avoir communiqué cet avis, ainsi que celui du médecin psychiatre

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TA

3ème chambre

DTA_2101838_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

A la demande de la commission de réforme, un médecin psychiatre agréé a été saisi pour se prononcer sur la situation de Mme B. Il a rendu son rapport administratif en décembre 2020.

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TA

3ème chambre

DTA_2101839_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

A la demande de la commission de réforme, un médecin psychiatre agréé a été saisi pour se prononcer sur la situation de Mme A. Il a rendu son rapport administratif en décembre 2020.

Source officielle
TA

13ème chambre, référés

DTA_2405947_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

pour un syndrome de stress post-traumatique complexe, qu'il ne peut être suivi dans son pays d'origine qui ne dispose que de très peu de psychiatre, qu'il ne dispose pas d'assurance maladie et que, renié

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TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2218690_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

A, incluant notamment les certificats du docteur C, psychiatre, en date du 31 janvier 2022 et le certificat du docteur D, également psychiatre, en date du 24 mars 2022, il ressort de ces certificats, et

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TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2212250_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Le requérant démontre être suivi, depuis 2015, de manière régulière, par un psychiatre, au centre médico-psycho-social Françoise Minkowska, pour un syndrome anxio-dépressif et des troubles psychiatriques

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203037_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Il ressort d'un rapport médical de suivi psychiatrique d'un praticien hospitalier psychiatre du 7 janvier 2022 que M.

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TA

JU 9ème chambre

DTA_2403439_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Il fait l'objet, en raison de ses troubles, d'une prise en charge médicamenteuse et psychiatrique au centre hospitalier du Vinatier et est investi dans son suivi, le requérant se présentant à l'ensemble

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TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2218595_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

situation irrégulière depuis le 15 mars 2021, date d'expiration de son dernier récépissé dont elle n'a pas été en mesure de solliciter le renouvellement dans les délais, en raison des graves troubles psychiatriques

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2308158_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

l'auteur de la décision attaquée, d'un premier vice de procédure, en méconnaissance des dispositions de l'article 10 du décret n° 86-442 du 14 mars 1986, en l'absence d'un des trois médecins psychiatres

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2501781_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

pathologie mentale dont souffre l'intéressé, qui a pris part au comportement dommageable relevé, est à ce jour stabilisée par un traitement par neuroleptique administré sous contrôle médical, le psychiatre

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TA

2 ème Chambre

DTA_2503562_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Pour expliquer ses échecs et réorientations, la requérante se prévaut de son état de santé et en particulier de troubles psychiatriques graves qui ont perturbé le déroulement de ses études.

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2405027_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

En outre, il produit deux certificats médicaux, des 15 décembre 2023 et 18 janvier 2024, d'un médecin psychiatre de l'équipe mobile " Psychiatrie Précarité " du groupe hospitalier universitaire " Paris

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TA

3ème Chambre

DTA_2205299_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

A dans le service de psychiatrie où il a été hospitalisé du 20 au 26 novembre 2020 que l'intéressé, qui ne présentait aucun antécédent psychiatrique, estimait ne pas avoir été à la hauteur de cette mission

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Dépôts des comptes

DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Dépôts des comptes

Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

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