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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2104169_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Soli, - les conclusions de M. Guilbert, rapporteur publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105004_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Soli, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400428_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400472_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400582_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400629_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Ho Si Fat, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mai 2025. La rapporteuse, Signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400725_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Soli, vice-président, pour statuer sur les requêtes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400785_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Soli pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400841_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Rossler, représentant de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400251_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2401208_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Helali représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401539_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401577_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402827_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été informées de la date de l'audience publique. Au cours de l'audience publique le 11 juin 2024 à 14 h, M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2403445_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Hanan Hmad, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2404084_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Soli, président-rapporteur ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500990_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300303_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M. Sabatier-Raffin, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300093_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l'audience publique : Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2302855_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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