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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2504644_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

E..., à la société SODAC, à la compagnie Abeille Iard & santé, à la SA Axa France Iard, à la société SOMEREV, à la SA Generali Iard, à la société Ineo Midi Pyrénées Languedoc Roussillon, à la société Temperia

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2007449_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 décembre 2020, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Pontier, conclut au rejet de la requête et

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002744_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 février 2021, la commune de Pertuis, représentée par la SELARL Abeille et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2008000_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 15 décembre 2020 et 28 octobre 2024, le centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS), représenté par la SELARL Abeille et associés, conclut au

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006897_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 avril 2021, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et Associés, agissant par Me Pontier, conclut, à titre principal, au rejet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2103097_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 décembre 2021, le centre hospitalier de la Dracénie représenté par le cabinet Abeille et Associés Avocats agissant par Me Zandotti, informe le tribunal qu'il

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2101853_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 juillet 2021, le centre hospitalier intercommunal de Toulon - la Seyne-sur-Mer (CHITS), représenté par la SELARL Abeille et Associés agissant par Me Zandotti

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2400977_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 avril 2024, le centre hospitalier de La Ciotat, représenté par le Selarl Abeille et associés agissant par Me Zandotti, conclut à ce qu’il lui soit donné acte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2400201_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Abeille et Associes agissant par Me Pontier conclut au rejet de la requête et à la condamnation de Mme A à lui verser la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2309084_20240729

Administratif

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 février 2024, le CH d'Aubagne, représenté par la SELARL Abeille avocats, conclut à la réduction des prétentions indemnitaires du requérant et au rejet de ses

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401490_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juin 2024, le département du Gard et la compagnie d’assurance SMACL, représentés par la SELARL Abeille & Associés concluent, à titre principal au rejet de la

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403390_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 août 2024, le centre hospitalier d’Arcachon, représenté par la SELARL Abeille & Associés, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402295_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 mai 2024, le centre hospitalier de Thuir, représenté par Me Zandotti, avocat, membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Abeille

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2501376_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 septembre 2025, le centre hospitalier de Moulins-Yzeure (SAMU 03) représenté par la SELARL Abeille Avocats, Me Zandotti, demande au juge des référés : - de

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2201953_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

le 1er mai 2021 sur le territoire français, que sa vie familiale est désormais en France, qu'il est bien intégré dans la société française, qu'il travaille, qu'il pratique le basket au sein du club Abil

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001326_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Par des mémoires en défense, respectivement enregistrés les 15 février 2021, 22 mai 2023 et 7 août 2023, la SARL Lecomte et la SA Abeille Iard, anciennement Aviva Assurances, représentées par Me Sliwa

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302793_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

temporaire et définitif : 5 500 euros Par des mémoires en défense, enregistrés les 9 avril et 13 juin 2024 et le 7 novembre 2025, le centre hospitalier Alès-Cévennes, représenté par la SELARL Abeille

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1904084_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Par des mémoires en intervention, enregistrés les 9 mars 2020 et 15 octobre 2020, la société Aviva assurances, devenue Abeille IARD et santé, représentée par Me Rogel, conclut : 1°) au rejet de la requête

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2501575_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Par un mémoire enregistré le 26 mai 2025, le CHI Toulon La Seyne sur Mer, représenté par Selarl Abeille Avocats agissant par Me Zandotti conclut à sa mise hors de cause.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301474_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 18 novembre 2024, le 27 juin 2025 et le 21 juillet 2025, le centre hospitalier intercommunal Toulon La Seyne-sur-Mer, représenté par SELARL Abeille et Associés

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ABSILIS

SIREN 924188097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/08/2026

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Créations

ABSILOU MOTORS

SIREN 103063442Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

09/04/2026

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Dépôts des comptes

ABSILIS

SIREN 924188097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/01/2026

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Dépôts des comptes

DYLAN ABSIL

SIREN 907609184Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/12/2025

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Dépôts des comptes

ABSILON

SIREN 789726890Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

05/11/2025

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