Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2000541_20240215
15 février 2024
15 février 2024
l'audience publique du 29 janvier 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - les observations de Me Plenet, pour la société JSF Bottollier, - et les observations de Me Buffet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503144_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il a également travaillé comme intérimaire chez la société Mix Buffet comme opérateur de production.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201445_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 mars 2022, et un mémoire enregistré le 11 avril 2024, Mme B A, représentée par la SELARL Larzul - Buffet - Le Roux - Peigné - Mlékuz, demande
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302376_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
La commune de Saint Clair du Rhône, représentée par Me Buffet, a présenté un mémoire, enregistré le 24 janvier 2024, par lequel elle conclut au rejet de la requête ou, subsidiairement, à ce que le tribunal
Source officielle2ème Chambre
DTA_2108643_20240215
15 février 2024
15 février 2024
conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - les observations de Me Gaillard, pour les consorts G et Mme I, les observations de Me Montoyat, pour la commune de Sevrier et les observations de Me Buffet
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002765_20240215
15 février 2024
15 février 2024
cours de l'audience publique du 29 janvier 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - les observations de Me Vincent, pour les requérants et les observations de Me Buffet
Source officielle1ère chambre
DTA_2001986_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viotti, conseillère, - les conclusions de Mme Ach, rapporteure publique, - les observations de Me Buvat, représentant Mme B
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206173_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 décembre 2022 et 30 août 2024, Mme B C, représentée par la SELARL Larzul Buffet Le Roux Peigné Mlékuz, demande au tribunal
Source officielle4ème Chambre
DTA_1804204_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
A représenté par la selarl Larzul-Buffet-le Roux et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 mars 2018 par laquelle le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) Bretagne
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103675_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2021, Mme B A, représentée par la SELARL Lazrul - Buffet - Le Roux - Peigne - Mlekuz, demande au tribunal : 1°) de condamner la
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401562_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par un mémoire, enregistré le 20 janvier 2025, la commune de Bagnères-de-Luchon, représentée par Me Grossin-Bugat et Me Merlet-Bonnan, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'homologuer le protocole
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2225140_20250211
11 février 2025
11 février 2025
électronique adressé à plusieurs interlocuteurs professionnels du secteur du bâtiment et daté du 9 décembre 2014, de ce que la dépense de 48,36 euros exposée le 16 décembre 2014 l'a été pour préparer un buffet
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2225143_20250211
11 février 2025
11 février 2025
électronique adressé à plusieurs interlocuteurs professionnels du secteur du bâtiment et daté du 9 décembre 2014, de ce que la dépense de 48,36 euros exposée le 16 décembre 2014 l'a été pour préparer un buffet
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2302781_20230224
24 février 2023
24 février 2023
méconnaissance de la présomption d'authenticité de tels documents, posée à l'article 47 du code civil, cette authenticité n'étant au demeurant pas contestée ; - les observations de Me Cavalier, substituant Me Buffet
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203504_20220801
1 août 2022
1 août 2022
Ciboulette, Fun Pizza, Sept à Huit, Miniprix et Fun Sushi, appartenant respectivement aux sociétés France Super Groupe et Dragon de Cambodge sont situés à proximité immédiate les uns des autres, rue de la Buffa
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203506_20220801
1 août 2022
1 août 2022
Ciboulette, Fun Pizza, Sept à Huit, Miniprix et Fun Sushi, appartenant respectivement aux sociétés France Super Groupe et Dragon de Cambodge sont situés à proximité immédiate les uns des autres, rue de la Buffa
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203508_20220801
1 août 2022
1 août 2022
Ciboulette, Fun Pizza, Sept à Huit, Miniprix et Fun Sushi, appartenant respectivement aux sociétés France Super Groupe et Dragon de Cambodge sont situés à proximité immédiate les uns des autres, rue de la Buffa
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203511_20220801
1 août 2022
1 août 2022
Ciboulette, Fun Pizza, Sept à Huit, Miniprix et Fun Sushi, appartenant respectivement aux sociétés France Super Groupe et Dragon de Cambodge sont situés à proximité immédiate les uns des autres, rue de la Buffa
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2508720_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par un mémoire enregistré le 5 janvier 2026, l’office public HLM Gironde Habitat, représenté par Me Jean Merlet-Bonnan et Me Thierry Grossin-Bugat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise
Source officielle2ème chambre
DTA_2301480_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
C et autres requérants, - les observations de Me Buffet, représentant la ville de Lyon, - et celles de Me Couderc, représentant la société Bouygues Immobilier.
Source officiellePage 21 sur 23