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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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3ème chambre
DTA_2102966_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Si l'expert relève qu'elle suit un traitement pour calmer son anxiété, à base d'effexor, d'avlocardyl et de lexomil depuis le mois de mai 2020, il observe également une patiente calme présentant une humeur
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2001825_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
B C, représenté par Me Callens, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 janvier 2021 du directeur du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Nîmes portant notation au
Source officielle4ème Chambre
DTA_1906437_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
A B, représenté par Me Callens, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le courrier par lequel la ministre des armées l'a informé, le 5 décembre 2018, de l'existence
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2101933_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
B C, représenté par Me Callens, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 janvier 2021 du directeur du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Nîmes portant notation au
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2401405_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 avril 2024, la commune de Codognan, représentée par Me Callens de la SCP BCEP Avocats, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit
Source officielle4ème chambre
DTA_2502607_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Calmès La République mande et ordonne au préfet de la Loire, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2507578_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Il rappelle que : le dossier est incomplet faute de photographies permettant d’apprécier l’insertion du projet depuis la venelle de la Cale et son impact visuel à partir de la voie publique et faute d’
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2503871_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
allégations ; - ni la sécurité des personnes ni celle de l’établissement n’est à ce jour menacée, les éléments avancés tenant à son idéologie n’ayant conduit à aucun incident ; son comportement est calme
Source officielle4ème chambre
DTA_2310793_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Calmès La République mande et ordonne à la préfète de la Loire en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleChambre 3
DTA_2301252_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
pour les bruits gênants entre 12h00 et 14h00, et après 20h00 ; lors de certaines soirées, la musique est suffisamment forte pour être entendue du hameau voisin situé à 500 mètres ; les moments de calme
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302771_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Il a précisé qu'il convenait d'envisager " un traitement psychotrope afin de calmer au mieux ses angoisses et donc les troubles du comportement (pouvant) en découler " et qu'une prise en charge en Institut
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301960_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Par la suite, l'automobiliste a porté un coup de poing dans la vitre conducteur en disant " Tu ne t'es pas excusé, je vais te niquer ", menace à laquelle le requérant allègue lui avoir répondu " Calme
Source officielle4ème chambre
DTA_2306730_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Calmès La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officielle4ème chambre
DTA_2307373_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Calmès La République mande et ordonne au préfet de la Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2502394_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Sarramon Bacquié, psychiatre, a quant à elle considéré que le requérant, calme et organisé malgré un vécu professionnel douloureux, n’était atteint d’aucune maladie psychiatrique pouvant compromettre l
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2204465_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Calmès La République mande et ordonne à la préfète de la Loire en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2204037_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Calmès La République mande et ordonne au préfet du Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2204296_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Le magistrat désigné, Thierry B La greffière, Anaïs Calmès La République mande et ordonne à la préfète de la Loire en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielle4ème chambre
DTA_2208083_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
d'appréciation dès lors que l'enfant présente des troubles caractérisant indéniablement une situation propre ; ainsi, le projet éducatif personnalisé permet de lui offrir un environnement de travail calme
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2208089_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Il résulte d'un procès-verbal de dépôt de plainte qu'il a, notamment, dans la nuit du 6 au 7 juillet 2022, brutalisé une employée tentant de rétablir le calme dans la chambre de l'intéressé, et a menacé
Source officiellePage 22 sur 82