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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2511682_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 28 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Beauvironnet, conseillère, M. Sorin, conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2512863_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Délibéré après l'audience du 6 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Beauvironnet, conseillère, M. Sorin, conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2502218_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Edert, présidente Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2502354_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Délibéré après l'audience du 6 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Beauvironnet, conseillère, M. Sorin, conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2506380_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 9 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Chaufaux, première conseillère, Mme Beauvironnet, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2515573_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2515574_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2310288_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2310397_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2311127_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 27 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme David-Brochen, première conseillère, Mme Beauvironnet, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2312471_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Délibéré après l'audience du 28 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme David-Brochen, première conseillère, Mme Beauvironnet, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2303085_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2512620_20250720

Administratif

20 juillet 2025

20 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2512874_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2515571_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2502066_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504384_20250315

Administratif

15 mars 2025

15 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109545_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 5 décembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, M. Baude, premier conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2001943_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 16 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme A, présidente- rapporteure, Mme Edert, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1905704_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Huon, président, Mme Edert, vice-présidente, M. Viain, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2023. L'assesseur le plus ancien, signé S.

Source officielle

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