CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 227 résultats pour « Jeanson »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308475_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

Au cours de l'audience publique, Mme Jeannot a lu son rapport en l'absence des parties qui n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2300208_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

G C, représenté par Me Jeannot demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 novembre 2022 par lequel le préfet de Meurthe-et-Moselle lui a fait obligation de quitter le territoire français dans

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2402869_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeannot, magistrate désignée ; - les observations de Me Sguaglia, représentant M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2408495_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeannot ; - les observations de Me Boyer, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2301894_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 juillet 2022, M. et Mme B, représentés par Me Jeannot, demandent au juge des référés : 1°) de leur accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2203389_20240814

Administratif

14 août 2024

14 août 2024

D A, représenté par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 juillet 2022 par laquelle la préfète des Vosges a refusé de délivrer à la société Marcillat Corcieux une autorisation

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2203262_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Bastian, conseiller, - les observations de Me Jeannot, représentant M. H. Une note en délibéré a été enregistrée pour M. H le 22 février 2024 et n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2502441_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Vu la procédure suivante :   Par une requête enregistrée le 29 juillet 2025, la commune de Rambervillers, représentée par Me Jeandon, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2502299_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

A..., représentée par Me Jeandon, demande au tribunal : 1°) de l’admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté de la préfète des Vosges du 19 juin

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302278_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 2 novembre 2023, la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges, représentée par Me Jeandon, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 300 euros

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200667_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 22 avril 2022, la commune de Bainville-aux-Saules, représentée par Me Jeandon, conclut au rejet de la requête comme étant irrecevable et à la mise à la charge de

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101058_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er février 2022, le centre hospitalier de l'Ouest Vosgien, représenté par Me Jeandon, conclut au rejet de la requête et à ce que M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2509337_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Gille, président, Mme Jeannot, première conseillère, Mme Goyer Tholon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2026.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501564_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025 Le président rapporteur, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501828_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025. Le président rapporteur, H.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2507480_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2507482_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2516225_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2500684_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

B A, représenté par Me Jeannot, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de modifier les mesures ordonnées par l'ordonnance de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500697_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025 Le président rapporteur, H.

Source officielle

Page 23 sur 112

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC456 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Jeanson Marketing

SIREN 981947583Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

16/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Jeanson Realty

SIREN 921008538Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JEANSON SAS

SIREN 318021672Greffe du Tribunal de Commerce de reims

16/07/2026

Voir →

Créations

Jeanson, Priscillia, Arlette, Anastasio

SIREN 931939052Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

11/06/2026

Voir →

Créations

Jeanson, Lucie Jeanine

SIREN 104730320Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

17/05/2026

Voir →