CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

490 résultats pour « Leduc »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2005439_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Leduc, de la société Via avocats, représentant la SARL Media Bonheur, et de Me Voisin, de la SELARL Le Roy Gourvennec Prieur, représentant la

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2000158_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 août 2022. Le rapporteur, C. BOUVET La présidente, A.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2202665_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022. Le rapporteur, Signé C. BOUVET La présidente, Signé A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101962_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Me Leduc, substituant Me Le Guen, représentant l'association Cherbourg Localmotive, et de Me Ruocco-Nardo, substituant Me Glaser, représentant la communauté

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401555_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Martin, rapporteur public ; - et les observations de Me Leduc, représentant Mme B... et M. C..., et de Me Tavernière, représentant la SA Enedis.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2403600_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Martin, rapporteur public ; - et les observations de Me Leduc, représentant Mme F... et M. C... et Mme et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2306608_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 11 janvier 2024 : - le rapport de Mme Thielen ; - les observations de Me Leduc, représentant M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2201195_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller, Assistés de M. Boulay, greffier. Rendu public par mise à disposition du greffe le 15 septembre 2022. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2203610_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Leduc, magistrat désigné ; - les observations de Me Inquimbert, représentant Mmes D et Ana E, assistées de Mme C, interprète. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2203611_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Leduc, magistrat désigné ; - les observations de Me Inquimbert, représentant Mmes D et Ana E, assistées de Mme C, interprète. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2203644_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Leduc, magistrat désigné ; - les observations de Me Inquimbert, représentant M. et Mme E, assistés de Mme C, interprète. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2203645_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Leduc, magistrat désigné ; - les observations de Me Inquimbert, représentant M. et Mme E, assistés de Mme C, interprète. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2204103_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 février 2023. Le rapporteur, Signé C. BLa présidente, Signé A.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2204313_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Leduc et Mulot, premiers conseillers, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2204314_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Leduc et Mulot, premiers conseillers, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101769_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Leduc, substituant Me Agostini, de la SELARL Concept Avocats, représentant les requérants, de Me Le Baron, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2002475_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Leduc et Mulot, premiers conseillers, Assistés de Mme Hussein, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2003254_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2022. Le rapporteur, C. BOUVET La présidente, A.

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2203970_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Leduc, magistrat désigné ; - les observations de Me Inquimbert, représentant M. D et Mme E. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2203971_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Leduc, magistrat désigné ; - les observations de Me Inquimbert, représentant M. D et Mme E. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 23 sur 25

← PrécédentSuivant →