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4 621 résultats pour « Thierrt COUMES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2507879_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Après avoir entendu au cours de l’audience publique : le rapport de M. Thierry, président-rapporteur et les observations de Me Ghelma substituant Me Huard, représentant M. A....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508514_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511280_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513186_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2507215_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Après avoir entendu au cours de l’audience publique le rapport de M. Thierry, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2601880_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602841_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2504118_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2504165_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300970_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

E B, représenté par Me Boumediene Thiery, avocate désignée d'office, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission provisoire à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 janvier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306495_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307908_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2504862_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2505316_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2209833_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

A, représenté par Me Boumediene Thiery, maintient l'ensemble de ses conclusions et moyens. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2210769_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Courbet, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2213314_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204679_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. Thierry, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403901_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403912_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle

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