CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 089 résultats pour « Thos »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2301121_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

dépistage, à partir d'un recueil salivaire, est réalisé au moyen de tests salivaires respectant les seuils minima de détection suivants : 1° S'agissant des cannabiniques : - 9 - tétrahydrocannabinol (THC

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2203716_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

B C doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 1er juin 2022, par laquelle la préfète du Bas-Rhin a procédé à l'annulation des épreuves théoriques et générale du 23 mars 2022

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2403148_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

enregistrée le 31 juillet 2024, Mme D, représentée par Me Essouma Awona, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 juin 2024 par laquelle préfet de la Seine-Maritime a invalidé l'épreuve théorique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2600796_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

d’enjoindre au préfet de la Charente, à titre principal, d’exécuter la décision implicite d’acceptation née le 27 décembre 2025 par laquelle il a fait droit à la demande d’inscription à l’épreuve théorique

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2003452_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

En ce qui concerne la bijouterie Bellini située au 23 bis rue Thiers : 6.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2001247_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

que : - en ce qui concerne la provision pour dépréciation du compte client inscrite au titre de l'exercice clos en 2016 correspondant à des travaux réalisés pour le compte de la société Spa et Sun in the

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200730_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Il ressort des pièces du dossier que l'UEMO de Clermont-Ferrand/Thiers, au sein de laquelle M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200737_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Il ressort des pièces du dossier que l'UEMO de Clermont-Ferrand/Thiers, au sein de laquelle M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200736_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Il fait valoir que les formations qu'il a effectuées incluaient des travaux de psychopathologie clinique, des travaux théoriques et la présentation de patients. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203396_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

réel de THC mesuré ne lui a pas été communiqué alors que, selon des études scientifiques, le risque d'accident n'augmenterait qu'à partir de 5 ng/ml.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2431531_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Il a fait l'objet d'une demande d'autorisation de licenciement pour motif disciplinaire par le Ritz Paris, représentant légal de la société The Ritz Hotel Limited.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2305731_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

avril 2023, publié au Journal Officiel de la République Française le 21 avril 2023, portant suspension pour une durée de trois mois de son agrément en qualité d'organisme organisateur de l'épreuve théorique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2113103_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Elle soutient que les reprises effectuées sur la réserve de capitalisation correspondant à la charge théorique de l'impôt sur les sociétés constituent des provisions non techniques exclues du calcul de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2500094_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

A n° 2500095, enregistrée le 15 janvier 2025 contre la décision du 7 août 2024 par laquelle le préfet de la Vienne a procédé à l'invalidation de sa réussite à l'épreuve théorique générale du permis de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2204183_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Au cours de l'audience publique tenue le 1er juillet 2022 en présence de Mme Tho, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2508919_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

D... s’est inscrit à l’épreuve de l’examen théorique général du permis de conduire au centre Bureau Veritas de Livry-Gargan et a obtenu le 7 décembre 2023 un résultat favorable.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2326162_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 novembre 2023 et 25 septembre 2024, la société Alia the Royal Jordanian Airline, représentée par Me Beaumont, demande au tribunal

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2403406_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

écrites de Mme B... le 15 février 2023 et l’avoir reçue au cours d’un entretien le 10 mars 2023, le préfet du Tarn a retiré le permis de conduire de catégorie B de Mme B..., au motif que l’épreuve théorique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2302826_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mai 2023, la société à responsabilité limitée Chat Thon, représentée par Me Deyris, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2402270_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 27 février 2024, par laquelle la préfète du Lot a procédé au retrait de la décision portant réussite de Mme B à l'épreuve théorique

Source officielle

Page 23 sur 205

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC303 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

MILISQUI, BERTHONNEAU, Patricia, Maryvonne, THOS

SIREN 105155543Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 17/08/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Rue de Keranna 29260 Kernilis

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ASSURANCE THOS

SIREN 483715512Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de basse-terre

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

THOSIMACLA

SIREN 797800497Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

THOSCIN

SIREN 913029047Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

Voir →

Radiations

THOS, Damien

SIREN 795368349Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

21/07/2026

Voir →