Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; (…) ».

de sous-sol, à destination de bureaux. la réhabilitation de l'ensemble immobilier 24-32 rue de Clignancourt portant sur la démolition et la reconstruction des circulations verticales (ascenseurs et escaliers

ordonnance du 28 juin 2024, le juge des référés a, sur la demande de l'expert, limité l'objet de sa mission au mur en pierres dominant la plate-forme du boulevard de l'Industrie et longeant la montée d'escalier

’un escalier en bois et d’une terrasse.

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune du Caylar, aux communes de Pegairolles de l'Escalette, Saint Pierre de la Fage, Saint Maurice Navacelles, Saint Michel d'Alajou, Saint Etiennede

du 4 avril 2024, que la profondeur de l’escalier, quel qu’en soit son sens d’utilisation, qui est au demeurant passée de 1, 04 mètres au stade du projet initial à 1, 06 mètres dans le projet modifié,

obligations de garantie de la santé et de la sécurité à son égard ; o elle a procédé à un changement d'affectation illégal de la requérante ; o elle a manqué à son obligation d'entretien normal de l'escalier

une demande de permis de construire portant sur la réhabilitation et le réaménagement de 3 bâtiments et la réalisation d’un volume ascenseur accessible aux personnes à mobilité réduite ainsi qu’un escalier

accéder aux unités individuelles de stockage constituent des parties communes au sens de l’article 231 ter du code général des impôts et sont exclues de l’assiette de la taxe ; - en ce qui concerne les escaliers

unités individuelles de stockage constituent des parties communes au sens de l’article 231 ter du code général des impôts et sont exclues de l’assiette de la taxe ; - en ce qui concerne les escaliers

accéder aux unités individuelles de stockage constituent des parties communes au sens de l’article 231 ter du code général des impôts et sont exclues de l’assiette de la taxe ; - en ce qui concerne les escaliers

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accéder aux unités individuelles de stockage constituent des parties communes au sens de l’article 231 ter du code général des impôts et sont exclues de l’assiette de la taxe ; - en ce qui concerne les escaliers

Ces ouvrages se composent d'une partie basse d'un escalier avec un garde-corps servant d'accès au rivage provenant de la propriété privée, d'une rampe ou cale de halage qui se prolonge sous la surface

Par un arrêté de péril du 16 mars 2022, le maire de la commune du Lavandou, pour faire cesser l'état de péril présenté par le mur de soutènement et l'escalier construits sur leur propriété, en appui de

Enfin, si Mme B fait valoir que son logement est inadapté, notamment au regard de la présence d'un escalier au sein de son appartement et produit des documents médicaux établissant que son mari souffre

Il produit également une facture attestant de la pose d'un escalier et d'un garde-corps à une fenêtre de l'étage.

lequel les évènements se sont déroulés ; - le grief tiré de ce qu'elle ne réalise pas, sciemment, l'ensemble des tâches qui lui sont confiées s'appuie sur un seul témoignage de non balayage des escaliers