CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2008100_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Elle a rejoint, à sa demande, le service d'anesthésie, réanimation et chirurgie le 1er juillet 2013, après avoir exercé au service d'accueil des urgences.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201043_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

A, alors âgé de 16 ans, porteur d'une scoliose très évoluée, a subi une intervention chirurgicale le 31 mars 2016 consistant en une arthrodèse de la colonne dorsolombaire.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100549_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Il résulte de l'instruction qu'à la suite de l'intervention chirurgicale du 22 novembre 2017, M. C a présenté un déficit sur la racine L5 gauche.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2300964_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

C... été agressé par un détenu dont il assurait la surveillance, en lui tordant le pouce et en lui portant des coups au niveau des jambes.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100805_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

chirurgicales successives réalisées en 2012 et 2013.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2202008_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Aux termes de l'article R. 222-1 du code de justice administrative : " () les présidents de formation de jugement des tribunaux () peuvent, par ordonnance : 7° Rejeter, après l'expiration du délai de recours

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102209_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

au titre d’une intervention chirurgicale réalisée le 30 août 2017, la somme totale de 236 euros au titre de cinq consultations du Docteur H... réalisées en 2019, la somme de 175 euros au titre d’une intervention

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202641_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

C D, à raison de de la survenance d'un accident médical non fautif ayant conduit à une splénectomie lors de l'intervention chirurgicale réalisée le 1er août 2011 au sein du centre hospitalier universitaire

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2110277_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Il lui sera alloué pour ce poste de préjudice la somme de 2 500 euros après application du taux de perte de chance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2204165_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Il a ensuite été transféré le 29 avril 2021 au CHU d'Angers dans le service de réanimation pédiatrique et une unité de surveillance continue où il a subi un acte chirurgical consistant en un drainage de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2501904_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

A partir de 9 h et après prélèvement biologique révélant un choc septique, une antibiothérapie probabiliste a été administrée puis, après scanner confirmant la présence de la lithiase rénale droite, une

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2109759_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Ce critère est rempli si elles ne peuvent effectuer aucun déplacement seules, y compris après apprentissage.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400335_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Les experts ont conclu que le centre hospitalier de Châteauroux-Le Blanc était à l'origine d'un manquement en ce que la technique opératoire utilisée à l'occasion de l'intervention chirurgicale du 31 juillet

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2504827_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

En particulier, une intervention chirurgicale, nécessaire au traitement des séquelles de l’accident, est programmée le 31 décembre 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101192_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

C a subi une intervention chirurgicale sur l'épaule droite le 30 mai 2018 et une autre sur l'épaule gauche le 19 novembre 2018.

Source officielle
TA

Juge unique (1)

DTA_2400259_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 16 février 2023 : - le rapport de Mme Lecard, magistrate désignée ; - les observations de Me Bernard, substituant Me Airiau, représentant Mme

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2307876_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Au cours de l’intervention, le patient a fait un arrêt cardio-respiratoire et a été récupéré après une minute de noflow et l’administration de trois milligrammes d’adrénaline. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2500405_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

B... sera victime d’une fracture de la partie haute de la diaphyse fémorale et du massif trochantérien droits, d'aspect plurifragmentaire et déplacée, nécessitant une intervention chirurgicale pour procéder

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2101377_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

chirurgicale de thyroïdectomie totale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2501588_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Ce critère est rempli si elles ne peuvent effectuer aucun déplacement seules, y compris après apprentissage.

Source officielle

Page 23 sur 54

← PrécédentSuivant →