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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2113263_20240202
2 février 2024
2 février 2024
victime Mme A aurait pu être évitée si le chirurgien en charge de l'intervention avait pris les précautions nécessaires, en utilisant une fraise pour abraser les ostéophytes et en utilisant une micro-pince
Source officielle3ème chambre
DTA_2200275_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
De même, s’agissant du portique situé au droit de la route menant du Pradet à la Garde, la distance entre les deux piliers est, en partie basse de 4 255 mm alors qu’elle est, en partie haute, de 4 279
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201066_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
« lieu de l’infraction » et a relevé la présence d’un homme sortant à vélo d’un garage enterré muni d’une porte de garage sectionnelle, la présence de deux entrées distinctes et la construction de piliers
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2400535_20240209
9 février 2024
9 février 2024
alternative satisfaisante, notamment en ce qui concerne le trajet entièrement terrestre le long de l'A63 ; en outre, aucune dérogation au titre de ces articles n'a été sollicitée et obtenue par la nacre " Pinna
Source officielle7ème Chambre
DTA_2501937_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
valoir qu’il réside en France de manière continue depuis 2019, qu’il a noué des relations sociales et amicales intenses depuis cette date, que son père vit en France de manière régulière et constitue un pilier
Source officielleRéférés urgents
DTA_2519638_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
La magistrate désignée,Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires enregistrés les 24 et 27 octobre 2025, Mrs Pino D... et C...
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2519988_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
demeure de régulariser sa situation dans les plus brefs délais, faute de quoi il risque une rupture de son contrat de travail dès le mois de novembre 2025 ; or, alors que son revenu salarial constitue le pilier
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2304291_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Par ailleurs si, en défense, le préfet du Val-d'Oise " tiens également à rappeler " la gravité des faits reprochés à l'intéressé eu égard notamment au " 1er pilier de la Grande Cause du quinquennat pour
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2302930_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
2023, le maire de la commune de Bonnières-sur-Seine a mis en demeure la SCI Oash de réaliser sur sa parcelle des travaux de mise en sécurité de la façade principale du logement, des travaux sur les piliers
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303268_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 7 mars 2023 et 2 juillet 2024, la SCI La Butte des Vignobles, représentée par Me Pignier, demande au tribunal
Source officielleJuge unique 7
DTA_2301445_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
D..., représentés par Me Pignier, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des cotisations de taxe d’habitation auxquelles ils ont été assujettis au titre des
Source officielle4ème chambre
DTA_2307158_20250218
18 février 2025
18 février 2025
d'une trémie pour la future cage d'escalier accédant aux logements, la mise en place d'un linteau béton au plafond du rez-de chaussée pour supporter le cloisonnement prévu au 1er étage, la pose de pilier
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2303453_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
En 2020, sa hiérarchie souligne sa polyvalence et son autonomie et le qualifie de " pilier " du service.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2303555_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
urgences qu'elle soupçonnait qu'il ait avalé un corps étranger ; - leur enfant présente désormais une sténose du tiers supérieur de l'œsophage séquellaire, une hypomobilité laryngée gauche et un pincement
Source officielle2ème chambre
DTA_2203614_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Or, d'une part, la vénerie sous terre, qui consiste à envoyer des chiens dans les galeries de blaireaux afin de les acculer avant de les extraire en creusant et en ayant recours à des pinces spécifiques
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206705_20230221
21 février 2023
21 février 2023
reprise chirurgicale le 22 avril 2021 pour l'ablation du volet de craniotomie ; - toutefois, à la suite de cette craniotomie, il a constaté une aggravation de son hémiplégie avec une perte de la pince
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202866_20260204
4 février 2026
4 février 2026
espèce dans le département et que la vénerie sous terre, qui consiste à envoyer des chiens dans les galeries de blaireaux afin de les acculer avant de les extraire en creusant et en ayant recours à des pinces
Source officielleJuge unique chambre 4
DTA_2302702_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
immeuble à usage d’habitation situé sur la parcelle cadastrée section B 2758 et B 2759, sans délais, en procédant à la réalisation d’un poteau contrefort béton en appui sur la fondation existante du pilier
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2501917_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Il résulte de l'instruction qu'en mai 2024, le chien Como a pincé le mollet d'une voisine de la mère de la requérante, qu'il a également déchiré le pantalon d'une personne traversant un parc en courant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200266_20240227
27 février 2024
27 février 2024
H un permis de construire en vue de l'édification d'une maison individuelle et d'une piscine sur un terrain situé chemin des Trois Piliers. M.
Source officiellePage 25 sur 41
LE PINIER METAI
Autre jugement et ordonnance — RLJ modification du plan de redressement - Le tribunal judiciaire de Niort, par jugement du 5 août 2026, a prononcé la modification du plan de redressement judiciaire en ce sens que le tribunal a levé l'inaliénabilité des parcelles détenues en toute propriété sises commune de PIERREFITTE (79) et cadastrées section C n°295, n°269, n°282 et n°283 - N° RG : 20/00982
20/08/2026
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SCI Père Pinière
31/07/2026
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SELARL LUCAS-PINIER
21/07/2026
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PINIER, Francois, Guy, Paul
16/06/2026
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DES PINIERS
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 13 Avril 2026 - Mandataire : SELARL THOMAS HUMEAU, 69 Cours National BP 90256, 17105 SAINTES - Les déclarations de créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-3 du Code de Commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. Patrimoine concerné : professionnel - N° RG : 26/00655
10/06/2026
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