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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2425774_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Simonnot a donné lecture de son rapport. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2431976_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2416248_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2418841_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Simonnot. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2225697_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Simonnot, - et les conclusions de M. Kusza, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2227121_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Simonnot en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2409949_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Simonnot, - et les observations de Me Azoulay-Cadoch, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2410448_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2219017_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Simonnot, vice-président de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2219019_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Simonnot, vice-président de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519785_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Simonnot, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519906_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519941_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2211017_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Simonnot, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2209644_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Simonnot, président, M. Grandillon, premier conseiller, M. Paret, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2023. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2532145_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Simonnot, président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2532219_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Simonnot, président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2105281_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Simonnot, président, Mme Voillemot, première conseillère, M. Paret, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2023. Le rapporteur, F. BLe président, J.-F.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2424138_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Simonnot, président, M. Desprez, premier conseiller, Mme Van Daële, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025. La rapporteure, signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2329372_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Simonnot pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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