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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2600902_20260129
29 janvier 2026
B..., représenté par Me Virginie Stienne-Duwez, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative, l’arrêté du 16 décembre 2025
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2506000_20250704
4 juillet 2025
septembre 1952, a subi la pose d'une endoprothèse thoracique et un stenting de l'artère rénale droite le 7 août 2015 à l'hôpital Pitié - Salpêtrière, suivi le 18 septembre 2015, de la mise en place d'un stent
Chambre 3
DTA_2301928_20250925
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2304971_20240129
29 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2023 et deux mémoires complémentaires, enregistrés les 16 et 25 janvier 2024, les consorts A, représentés par Me Steve Maté, demandent
DTA_2303613_20251016
16 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : La
DTA_2303614_20251016
DTA_2303615_20251016
DTA_2303740_20251113
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint-Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Graillot
DTA_2401011_20260219
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Couronne
9ème chambre (J.U)
DTA_2213290_20230428
28 avril 2023
En ce qui concerne la décision fixant le pays de stination : 8.
2ème chambre
DTA_2207300_20240126
26 janvier 2024
C a été pris en charge pour un infarctus antérieur en décembre 2017, traité par angioplastie coronaire avec mise en place d'un stent actif sans complication, qu'il fait l'objet d'un traitement quotidien
4ème chambre, JU
DTA_2205717_20231110
10 novembre 2023
médicale ; - la carte de mobilité inclusion lui a été accordée et renouvelée à deux reprises ; - il est en affection longue durée suite à un infarctus et une angioplastie coronaire avec pose de stent
juge unique (2)
DTA_2302232_20250128
28 janvier 2025
A D, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 janvier 2023 par lequel le préfet du Nord a suspendu la validité de son permis de conduire pour une durée de six
9ème Chambre
DTA_2114557_20220711
11 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 décembre 2021 et le 2 mai 2022, Mme C B, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
8ème chambre
DTA_2002825_20220729
29 juillet 2022
E, - les conclusions de Mme Stefanczyk, rapporteure publique, - et les observations de Me Stienne-Duwez, pour la requérante, et de Me Marcilly, pour la commune de Sainghin-en-Weppes.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2202026_20230309
9 mars 2023
dernières fonctions, un malaise avec douleurs thoraciques évocateur d'un syndrome coronarien aigu et il a dû être amené en urgence à l'hôpital Rangueil pour y subir une angioplastie avec implantation de stent
DTA_2111200_20230120
20 janvier 2023
d'une part, le requérant, qui souffre de plusieurs pathologies, à savoir un diabète de type 2 insulino-dépendant, une hypertension artérielle avec insuffisance rénale, et une cardiopathie ischémique stentée
DTA_2200063_20250603
3 juin 2025
A et C exerçaient leur profession d'architecte en tant qu'associés au sein de la société de cabinet d'architecture créée de fait entre deux personnes physiques (STEF) dénommée " Cabinet C et A ".
3ème chambre
DTA_2103398_20231215
15 décembre 2023
C B, ont créé, pour exercer cette même activité à la place de la STEF B, la SARL B, société dans laquelle ils détenaient chacun 50 % des parts sociales et qui était cogérée par chacun des associés.
DTA_2400548_20251030
30 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
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