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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2404368_20251014
14 octobre 2025
En outre, le requérant produit deux certificats médicaux établis le 10 juillet 2018 et le 13 septembre 2018 par un ophtalmologue de l’hôpital Cochin, qui attestent de l’intervention chirurgicale dont a
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2302816_20231026
26 octobre 2023
Une intervention chirurgicale a été pratiquée en neurochirurgie le jour même à 23 heures 30 pour syndrome de la queue de cheval sur hernie discale exclue de niveau L2-L3 entraînant une sténose canalaire
7ème Chambre
DTA_2200790_20250725
25 juillet 2025
Mme C a par la suite subi une première intervention chirurgicale, le 7 mai 2019, afin de pratiquer une ostéosynthèse par une plaque vissée, suivie de deux autres interventions le 28 mai 2019 afin de retirer
DTA_2101888_20230720
20 juillet 2023
A B, premier surveillant pénitentiaire, exerce ses fonctions au centre de détention de Châteaudun (Eure-et-Loir) depuis le 6 juillet 2015.
URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2204050_20230322
22 mars 2023
Selon les dispositions précitées, la carte est délivrée par le président du conseil départemental après avis de la commission des droits et de l'autonomie.
DTA_2203137_20230201
1 février 2023
Juge social
DTA_2106229_20221121
21 novembre 2022
Vu la décision par laquelle la magistrate désignée a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience Au cours de l'audience publique, après appel de l'affaire
5ème Chambre
DTA_2100954_20250930
30 septembre 2025
Ils ont noté que l’infection est apparue 4 mois après l’intervention chirurgicale, mise en évidence par un écoulement proche de la cicatrice d’intervention et que les prélèvements effectués ont révélé
3ème Chambre
DTA_2200351_20240418
18 avril 2024
Mme A, selon les attestations médicales qu'elle produit, est suivie pour une hyperthyroïdie, un macro-adénome cérébral pour lequel elle a subi deux interventions chirurgicales en septembre 2019 et en avril
4ème Chambre
DTA_2002694_20230324
24 mars 2023
Ils soutiennent que : - sur la responsabilité : des fautes ont été commises lors de l'intervention chirurgicale du 11 juin 2017 ; - sur les préjudices : - à titre subsidiaire, si la faute est
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2302604_20230403
3 avril 2023
Mme E B épouse J, âgée de 85 ans, a été admise au centre hospitalier de Douai le 17 décembre 2022 en raison d'une occlusion intestinale et a subi au cours de la nuit une intervention chirurgicale, puis
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401352_20240521
21 mai 2024
chirurgicale est réalisée visant ainsi à la création d'une fistule huméro-céphalique gauche ; - le 25 avril 2017, une superficialisation de la fistule est réalisée ; - suite à une sténose, la fistule
3ème chambre
DTA_2104402_20220922
22 septembre 2022
B fait valoir que son état de santé s'est dégradé dès lors qu'il a été hospitalisé le 17 octobre 2020 pour une douleur au pied gauche qui a donné lieu à plusieurs interventions chirurgicales en novembre
11ème chambre, JU
DTA_2401390_20251104
4 novembre 2025
Mme B... soutient que : - elle est atteinte d’une polyarthrite rhumatoïde depuis 2005 et a dû subir plusieurs interventions chirurgicales, notamment le 7 septembre 2023 une pose de prothèses discales,
8ème chambre
DTA_2009430_20221121
Après l'administration de soins palliatifs, Mme G est décédée le 15 février 2018.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2432286_20250423
23 avril 2025
Soutenant que depuis ces interventions chirurgicales, il présente un nerf sciatique gauche non excitable ainsi qu'une neuropathie axonale sensitive débutante surajoutée sur le membre inférieur droit, M
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2113263_20240202
2 février 2024
Le 31 mars 2009, elle a subi, au sein du centre hospitalier universitaire de Nantes (Loire-Atlantique), une intervention chirurgicale consistant en un recalibrage du canal cervical et des foramens par
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2304332_20240607
7 juin 2024
A soutient que : - opéré de 3 hernies discales le 10 août 2018, il a constaté outre d'énormes souffrances, une paralysie de sa jambe droite ; - après la nouvelle intervention du 21 janvier 2019 il
CHAMBRE 1
DTA_2200795_20240524
24 mai 2024
Il a subi, le même jour, une intervention chirurgicale tendant au nettoyage et au drainage de la gaine des tendons fléchisseurs du pouce gauche. Dans les suites de cette intervention, M.
5e chambre
DTA_2207416_20250325
25 mars 2025
Au cours de l'été 2020, une aggravation de sa valvulopathie mitrale a été diagnostiquée, nécessitant une intervention chirurgicale qui a été programmée le 4 novembre 2020.
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