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DÉCISION / ECLI
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1re Section - 1re Chambre
DTA_2319874_20240424
24 avril 2024
Délibéré après l'audience du 3 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente-rapporteure, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère.
DTA_2428752_20250401
1 avril 2025
Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2025. Le président-rapporteur, Signé J.-C.
DTA_2429314_20250401
Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2025.
DTA_2434070_20250506
6 mai 2025
Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2025.
DTA_2224015_20241105
5 novembre 2024
Truilhé, président, - Mme Grossholz, première conseillère, - Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 novembre 2024. Le président-rapporteur, J.-C.
DTA_2224016_20241105
DTA_2224106_20241119
19 novembre 2024
Truilhé, président, - Mme Grossholz, première conseillère, - Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 novembre 2024. Le président-rapporteur J.-C.
DTA_2224112_20241119
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2516072_20251121
21 novembre 2025
B..., représenté par Me Dizabeau, demande au tribunal d’annuler la décision en date du 29 août 2025 par laquelle le sous-préfet d’Antony a octroyé, à compter du 08 septembre 2025 à l’étude Atlas-Justice
Tribunal Administratif de Bastia
DTA_2500795_20251003
3 octobre 2025
B... est propriétaire d’un navire à moteur dénommé « Papy’s Attol » immatriculé BI53565, qu’il a acquis le 1er août 2023 ; avant son acquisition par M.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2403203_20240607
7 juin 2024
Elle expose que : -au moins depuis le 22 mai 2024, plusieurs personnes se sont installées, sans autorisation, et la présence de 21 caravanes non attelées a été constatée, sur le terrain du complexe sportif
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2516697_20251013
13 octobre 2025
Article 3 : L’expert effectuera sa mission au contradictoire de : - la commune des Sables d’Olonne, - la société SCE Ateliers Up+ ; - la société ATAE ; - la société Bâti IDR.
1ère Chambre
DTA_2201423_20240523
23 mai 2024
Il y a également lieu de retenir pour le préjudice esthétique temporaire résultant du port d'une attelle plâtrée des deux mains du 26 janvier au 15 mars 2015 ainsi que pour le préjudice esthétique permanent
3ème Chambre
DTA_2101489_20240213
13 février 2024
B, né le 29 mai 1952, a été affecté en tant qu'appelé du contingent au centre d'expérimentation du Pacifique, à Tahiti et sur l'atoll d'Hao, entre le 14 janvier 1971 et le 8 novembre 1971.
1ère chambre
DTA_2102182_20230307
7 mars 2023
Il ressort de l'inventaire départemental des cavités souterraines hors mine de la Côte-d'Or établi par le BRGM en juin 2009 et de l'Atlas des mouvements de terrain de la Côte-d'Or réalisé par le centre
2ème chambre
DTA_2402384_20250430
30 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 septembre 2024, Mme F A épouse B, représentée par la SELARL Atlas Avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 juin 2024 par
DTA_2207753_20231220
20 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M. Khansari, conseiller.
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2102119_20221005
5 octobre 2022
B A et Mme C A, représentés par Me Attali, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 octobre 2020 par lequel le maire de Mandelieu-La Napoule s'est opposé à leur déclaration préalable, ensemble
3e Section - 1re Chambre
DTA_2531360_20260317
17 mars 2026
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2204257_20250211
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public Considérant ce qui suit : 1. M.
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