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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2105312_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Au nombre des antécédents de Mme B, il a relevé l'existence d'un tableau central médullaire cervical avec vessie centrale et déficit sensitif gauche en 2015 avec chirurgie du nerf médian, un électromyogramme
Source officielle3ème chambre
DTA_2100649_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
fait état de conditions d'examen difficiles sous l'effet de l'échogénicité de la paroi maternelle, tous deux relèvent en des termes identiques, quant au bilan morphologique du cerveau : " Structures médianes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000903_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
La société requérante n'établit pas l'impossibilité de prévoir un débit d'équipement supérieur 0,65 m³/s alors que le projet est situé dans le secteur de la Tarentaise médiane, identifiée comme à potentiel
Source officielle1ère chambre
DTA_2307983_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2405088_20240827
27 août 2024
27 août 2024
E souffre d'une rupture complète du tendon long extenseur du pouce et du nerf médian.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2418942_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Aux termes de son analyse comparative, le service a estimé que la moyenne et la médiane s'établissait " à 1 698 €/m² et 1 640€/m² " entre ces trois biens, a relevé que " l'ancienne école bénéficie d'une
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2300316_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
La requérante allègue souffrir depuis lors une dysphonie due à une " paralysie récurrentielle droite avec une corde vocale en position para-médiane ", selon le diagnostic d'un médecin ORL consulté postérieurement
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100696_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2218468_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Ils soutiennent que : - la responsabilité de l'AP-HP est engagée en raison de la section accidentelle de la racine D1 du nerf médian survenue lors de l'intervention que Mme B a subie le 5 février 2018
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201532_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
patrimoniale des préjudices d'incidence scolaire et professionnelle par l'octroi à la victime d'une rente de nature à lui procurer, à compter de sa majorité et sa vie durant, un revenu équivalent au salaire médian
Source officielle5ème chambre
DTA_2207677_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
deuxième lieu, le rapport d'expertise a évalué les souffrances endurées par Mme B à un taux de cinq et demi sur sept dès lors qu'elle a subi trois interventions chirurgicales différentes, une laparotomie médiane
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205452_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
La hauteur est mesurée au point médian en cas de terrain en pente. ".
Source officielle1ère chambre
DTA_2202245_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
particulier du second rapport de l'expertise diligentée par la CCI, que les douleurs post-opératoires dont a souffert l'intéressée ne peuvent s'expliquer que par une section du rameau cutané palmaire du nerf médian
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101101_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Par ailleurs, le rapport de présentation, après avoir exposé trois hypothèses de prévision de croissance démographique, " haute ", identique à celle retenue dans le SCoT précédent, " médiane ", décrite
Source officielle1ère chambre
DTA_2107189_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
particulier du second rapport de l'expertise diligentée par la CCI, que les douleurs post-opératoires dont a souffert l'intéressée ne peuvent s'expliquer que par une section du rameau cutané palmaire du nerf médian
Source officielle3ème chambre
DTA_2403843_20260228
28 février 2026
28 février 2026
patrimoniale des préjudices d’incidence scolaire et professionnelle par l’octroi à la victime d’une rente de nature à lui procurer, à compter de sa majorité et sa vie durant, un revenu équivalent au salaire médian
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2309868_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Il soutient que : - une IRM lombaire, réalisée le 8 septembre 2021 a mis en évidence une hernie médiane et paramédiane droite ; - le 22 novembre 2021, il a subi une intervention pour le traitement
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301235_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
C a souffert de deux discopathies lombaires basses peu marquées en L4-L5 se compliquant d'une hernie discale postéro-médiane en L5-S1 potentiellement conflictuel sur les racines S1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2301948_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Pour justifier de ses allégations, Mme D... produit un certificat médical du docteur B... en date du 30 juillet 2021 indiquant des douleurs médianes de la main droite et du poignet droit.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2213019_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
locative du bien n'a pas été estimée par la direction de l'immobilier de l'Etat et il résulte des analyses produites par les cabinets d'avocat lors de la préparation de la transaction que la valeur médiane
Source officiellePage 26 sur 41