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522 résultats pour « Pecqueur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2011531_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

l'environnement agréée au titre de l'article L. 141-1 ainsi que les fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique et les associations agréées de pêcheurs

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202561_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

l'environnement agréée au titre de l'article L. 141-1 ainsi que les fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique et les associations agréées de pêcheurs

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202145_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

l'environnement agréée au titre de l'article L. 141-1 ainsi que les fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique et les associations agréées de pêcheurs

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106941_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

nicheuses possibles, probables ou certaines sur le site, seuls le gobemouche gris et la pie-grièche écorcheur, dont la présence est avérée, le milan noir, le circaète-Jean-le-Blanc et le balbuzard pêcheur

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106324_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

l'environnement agréée au titre de l'article L. 141-1 ainsi que les fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique et les associations agréées de pêcheurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2506200_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

le chabot, la lamproie de Planer, la truite fario et la vandoise ; le projet concerne également un site favorable au cycle biologique d’espèces patrimoniales d’oiseaux (chevalier guignette, martin pêcheur

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304855_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

l'environnement agréée au titre de l'article L. 141-1 ainsi que les fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique et les associations agréées de pêcheurs

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1901133_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

l'environnement agréée au titre de l'article L. 141-1 ainsi que les Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique et les associations agréées de pêcheurs

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301088_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

l'environnement agréée au titre de l'article L. 141-1 ainsi que les fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique et les associations agréées de pêcheurs

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204605_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

l'environnement agréée au titre de l'article L. 141-1 ainsi que les fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique et les associations agréées de pêcheurs

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2202793_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

saumons sur l’ensemble Adour-Gave-Nive peut être attribuée à la perte de frayères sur le gave d’Aspe entre Soeix et Bedous ou encore par la reproduction d’une image du XVIIIème siècle représentant un pêcheur

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101565_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

la faune estuarienne affecte directement la chaîne de la biodiversité du littoral et que si de rares canards ont été aperçus pendant toute la période des inventaires, aucun échassier ni aucun martin-pêcheur

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2110927_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

l'environnement agréée au titre de l'article L. 141-1 ainsi que les fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique et les associations agréées de pêcheurs

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2111297_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

l'environnement agréée au titre de l'article L. 141-1 ainsi que les fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique et les associations agréées de pêcheurs

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000742_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

S'agissant des oiseaux, plusieurs espèces protégées ont été observées, notamment le martin pêcheur, espèce considérée comme " vulnérable " sur la liste rouge des espèces menacées.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2100399_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

sur le lieu-dit Barrails réalisé par le conservatoire d’espaces naturels d’Aquitaine en 2012 que sont notamment présents dans ce secteur boisé la grenouille agile, le milan noir, le pivert, le martin-pêcheur

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401120_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

l'aire d'étude du projet le garant de la concertation note que certaines catégories de participants, dont les associations de protection de l'environnement et les associations professionnelles de pêcheurs

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303544_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

l'environnement agréée au titre de l'article L. 141-1 ainsi que les fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique et les associations agréées de pêcheurs

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204983_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Les auteurs du rapport rappellent que : " ces vasières sont des espaces sensibles en matière de salubrité publique car elles peuvent s'avérer dangereuses pour les promeneurs et les pêcheurs à pied, compte

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402302_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

l'environnement agréée au titre de l'article L. 141-1 ainsi que les fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique et les associations agréées de pêcheurs

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

PECQUEUR, Arnaud, Jean-Claude

SIREN 440988665Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

24/07/2026

Voir →

Créations

Pecqueur, Jean-Luc Marcel

SIREN 849874631Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

12/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL PECQUEUR

SIREN 938364718Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

01/07/2026

Voir →

Procédures collectives

PECQUEUR, Cindy, PECQUEUR (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

01/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPF PL PECQUEUR

SIREN 923057426Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

30/06/2026

Voir →