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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2102241_20221215
15 décembre 2022
prennent : les découvertes scientifiques et techniques, les diverses cultures, les systèmes de pensée et de conviction, l'art et les œuvres, les représentations par lesquelles les femmes et les hommes tentent
DTA_2102244_20221215
DTA_2102245_20221215
DTA_2102246_20221215
DTA_2102247_20221215
DTA_2102248_20221215
DTA_2102250_20221215
DTA_2102251_20221215
DTA_2102252_20221215
DTA_2102254_20221215
1ère chambre
DTA_2300359_20260120
20 janvier 2026
Ensuite, si les requérants tentent de démontrer qu’ils seraient propriétaires de la venelle située entre les parcelles AC n° 185 et 186, il n’appartient pas au juge administratif de se prononcer sur le
Juge Unique
DTA_2300382_20251120
20 novembre 2025
213-1 du code de justice administrative : « La médiation régie par le présent chapitre s’entend de tout processus structuré, quelle qu’en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent
DTA_2100586_20231031
31 octobre 2023
Elle soutient que : - les requérants tentent de se prévaloir à tort d'une obligation constatée par le juge d'appel dès lors que dans son arrêt du 15 février 2019, la cour administrative d'appel de Bordeaux
3ème Chambre
DTA_2208405_20250204
4 février 2025
213-1 du code de justice administrative : " La médiation régie par le présent chapitre s'entend de tout processus structuré, quelle qu'en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent
DTA_2102717_20221018
18 octobre 2022
Ensuite, si les requérants tentent de démontrer que l'ASL serait propriétaire de la parcelle cadastrée section AC n° 40, il n'appartient pas au juge administratif de se prononcer sur le propriétaire de
Vice-président Contentieux sociaux
DTA_2104617_20230329
29 mars 2023
DTA_2406907_20250620
20 juin 2025
Si les requérants tentent de se prévaloir d'une étude expérimentale sur le comportement des sols lors du fonçage des pieux et de documents rédigés en langue anglaise, ces derniers ne suffisent pas à établir
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2106104_20220914
14 septembre 2022
Ce document est un DPGF des travaux de menuiserie bois, établi par l'EURL Entreprise Teisset, à la demande du maître d'œuvre désigné par Ardèche Habitat pour assister l'expert, M. D dans sa mission.
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