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518 résultats pour « Teiten-Aymer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2102241_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

prennent : les découvertes scientifiques et techniques, les diverses cultures, les systèmes de pensée et de conviction, l'art et les œuvres, les représentations par lesquelles les femmes et les hommes tentent

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102244_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

prennent : les découvertes scientifiques et techniques, les diverses cultures, les systèmes de pensée et de conviction, l'art et les œuvres, les représentations par lesquelles les femmes et les hommes tentent

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102245_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

prennent : les découvertes scientifiques et techniques, les diverses cultures, les systèmes de pensée et de conviction, l'art et les œuvres, les représentations par lesquelles les femmes et les hommes tentent

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102246_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

prennent : les découvertes scientifiques et techniques, les diverses cultures, les systèmes de pensée et de conviction, l'art et les œuvres, les représentations par lesquelles les femmes et les hommes tentent

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102247_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

prennent : les découvertes scientifiques et techniques, les diverses cultures, les systèmes de pensée et de conviction, l'art et les œuvres, les représentations par lesquelles les femmes et les hommes tentent

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102248_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

prennent : les découvertes scientifiques et techniques, les diverses cultures, les systèmes de pensée et de conviction, l'art et les œuvres, les représentations par lesquelles les femmes et les hommes tentent

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102250_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

prennent : les découvertes scientifiques et techniques, les diverses cultures, les systèmes de pensée et de conviction, l'art et les œuvres, les représentations par lesquelles les femmes et les hommes tentent

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102251_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

prennent : les découvertes scientifiques et techniques, les diverses cultures, les systèmes de pensée et de conviction, l'art et les œuvres, les représentations par lesquelles les femmes et les hommes tentent

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102252_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

prennent : les découvertes scientifiques et techniques, les diverses cultures, les systèmes de pensée et de conviction, l'art et les œuvres, les représentations par lesquelles les femmes et les hommes tentent

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102254_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

prennent : les découvertes scientifiques et techniques, les diverses cultures, les systèmes de pensée et de conviction, l'art et les œuvres, les représentations par lesquelles les femmes et les hommes tentent

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300359_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Ensuite, si les requérants tentent de démontrer qu’ils seraient propriétaires de la venelle située entre les parcelles AC n° 185 et 186, il n’appartient pas au juge administratif de se prononcer sur le

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2300382_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

213-1 du code de justice administrative : « La médiation régie par le présent chapitre s’entend de tout processus structuré, quelle qu’en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100586_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Elle soutient que : - les requérants tentent de se prévaloir à tort d'une obligation constatée par le juge d'appel dès lors que dans son arrêt du 15 février 2019, la cour administrative d'appel de Bordeaux

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208405_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

213-1 du code de justice administrative : " La médiation régie par le présent chapitre s'entend de tout processus structuré, quelle qu'en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102717_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Ensuite, si les requérants tentent de démontrer que l'ASL serait propriétaire de la parcelle cadastrée section AC n° 40, il n'appartient pas au juge administratif de se prononcer sur le propriétaire de

Source officielle
TA

Vice-président Contentieux sociaux

DTA_2104617_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

213-1 du code de justice administrative : " La médiation régie par le présent chapitre s'entend de tout processus structuré, quelle qu'en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2406907_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Si les requérants tentent de se prévaloir d'une étude expérimentale sur le comportement des sols lors du fonçage des pieux et de documents rédigés en langue anglaise, ces derniers ne suffisent pas à établir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2106104_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Ce document est un DPGF des travaux de menuiserie bois, établi par l'EURL Entreprise Teisset, à la demande du maître d'œuvre désigné par Ardèche Habitat pour assister l'expert, M. D dans sa mission.

Source officielle

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