Ces constructions sont visibles sur les photographies de l’environnement proche et lointain du terrain d’assiette du projet, ainsi que sur plusieurs vues aériennes du secteur incluses dans le dossier de

À partir de 4 emplacements de stationnement aérien, elles comportent un arbre pour 4 emplacements et sont entourées de haies ou plantes arbustives. (…) ».

Vu les procédures suivantes : I, Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le no2000575 les 5 février 2020 et 4 avril 2022, la Compagnie Armoricaine de Navigation (CAN), représentée par Me Sagalovitsch

Ces dossiers comportent également une vue aérienne de la parcelle sur laquelle sont visibles les plantations existantes permettant au service instructeur d’apprécier l’incidence du projet sur la végétation

autour des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et ses gisements coquillers ; - le projet ne respecte pas les dispositions applicables relatives au stationnement dès lors que le parking aérien

En outre, il ressort des vues aériennes produites par l'association requérante que si ces zones n'étaient que partiellement couvertes de constructions en 2016, de nouvelles constructions y avaient été

Ainsi, par sa construction compacte et en forme de L et par les éléments architecturaux retenus, la construction projetée ne porte pas atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants.

des brochures a eu lieu au moment de l’entretien individuel, et que la décision de transfert est entachée d’erreur manifeste d'appréciation dès lors qu’il a des attaches en France, en l’espèce une compagne

B a vécu en Malaisie, où il a une compagne résidente malaisienne, du 7 juillet 2020 au 12 juillet 2022, sans jamais le déclarer à la CAF.

D sollicite le remboursement des montants restés à sa charge pour les trajets qu'il a effectués entre La Réunion et Paris, en compagnie de sa mère, les 13 octobre 2019, 8 novembre 2019 et 30 août 2020.

F... est en concubinage et a deux enfants, qui vivent au Brésil avec sa compagne.

333 euros et le préjudice esthétique permanent doit être réduit à 2 000 euros, le surplus des demandes indemnitaires de la requérante devant être rejeté ; - Mme F... a pu être indemnisée par la compagnie

, en tout état de cause, leur montant n'est pas établi ou doit être ramené à de plus justes proportions ; - elle est fondée à appeler en garantie les sociétés Géoforage, Bethac, Solutherm, Engie, Aermec

d'entrée conformément à l'article 13 du code frontières Schengen, ou arrêtés ou interceptés par les autorités compétentes à l'occasion du franchissement irrégulier par voie terrestre, maritime ou aérienne

Cette compagne devra atteindre la base de la 2ème masse de gypse, soit 65 NGF () ". 16.

A B, qu'il ne conteste pas être son compagnon, résident fiscal français, que les avis de taxe d'habitation afférents à cette adresse ont été émis aux noms de M. C et M.

altitude comportant 5 dortoirs destinés à accueillir 5 à 8 personnes chacun, que l’accès au projet ne peut se faire ni via une voie carrossable, ni par remontée mécanique et que seul l’accès par voie aérienne

qui prévoient que l'implantation des constructions et leur volumétrie seront optimisées de sorte qu'elles bénéficient au mieux des apports solaires et qu'elles devront présenter une forme simple et compacte

Les auteurs du schéma de cohérence territoriale ont ainsi pris en compte les bâtiments et constructions inscrits sur un document topographique, une photographie aérienne de 2018 et défini deux niveaux

Puis, elle détaille le trafic routier au droit de la route départementale 646, sur laquelle circulent en moyenne, selon le dernier comptage routier réalisé en 2016 par le conseil départemental de l'Yonne