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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2003229_20221226
26 décembre 2022
Toutefois, des douleurs intenses, testiculaires et inguinales apparues immédiatement après l'intervention suivies d'une augmentation de volume du testicule droit puis, dans les semaines qui ont suivi,
3ème chambre
DTA_2000242_20221020
20 octobre 2022
En quatrième lieu, il résulte de l'instruction qu'à la suite de l'intervention chirurgicale qu'elle a subie, l'état de santé de Mme A a nécessité l'assistance d'une tierce personne, à raison de trois heures
7ème Chambre
DTA_1900268_20241107
7 novembre 2024
B a subi le 1er juin 2015 au centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes (Loire-Atlantique) une intervention chirurgicale pour la mise en place d'une prothèse totale de hanche gauche.
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2501575_20250814
14 août 2025
Le 19 décembre 2019, au cours d'une opération chirurgicale tendant à une cimentoplastie en décubitus ventral, elle a présenté un choc anaphylactique pendant 10 minutes après l'injection de Céfazoline,
2ème Chambre
DTA_2106505_20251219
19 décembre 2025
Ils ont déposé leur rapport le 13 décembre 2016, aux termes duquel ils ont retenu le caractère nosocomial de l’infection, laquelle aurait été contractée non pas à l’occasion de l'intervention chirurgicale
5e chambre
DTA_2302230_20250318
18 mars 2025
Elle soutient que : - Sur le principe de responsabilité : o Deux jours après l'intervention du 2 août 2018 réalisée au sein des HUS, elle a développé une fièvre sévère révélant une infection par staphylocoque
5ème Chambre
DTA_2106775_20250502
2 mai 2025
dans la prise en charge post-opératoire (erreur de diagnostic et retard dans la prise en charge post-opératoire, interventions subséquentes non conformes aux règles de l'art et inadaptées à l'état de
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2411061_20250312
12 mars 2025
dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, confiée à un expert en infectiologie, relative aux conditions de sa prise en charge à l'hôpital de la Croix-Rousse à compter de l'intervention
1ère chambre
DTA_2203727_20251226
26 décembre 2025
chirurgicale, laquelle a été réalisée le 17 août suivant.
6ème chambre
DTA_2104517_20230705
5 juillet 2023
Mme C a ensuite bénéficié d'une intervention chirurgicale consistant en un décollement colo rectal et à une résection colorectale emportant la perforation et la jonction recto sigmoïdienne.
DTA_2205642_20251224
24 décembre 2025
D’ailleurs, l'appareil permettant cette opération était déjà utilisé pour une autre intervention chirurgicale.
DTA_2201164_20251202
2 décembre 2025
Les requérants demandent au tribunal de condamner l'ONIAM à leur verser une indemnité en réparation des conséquences dommageables de l’intervention chirurgicale du 13 septembre 2016.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2101699_20221010
10 octobre 2022
Elle soutient que : -à la suite d'une intervention chirurgicale réalisée le 29 mai 2017 au centre hospitalier universitaire (CHU) de Nice pour l'évacuation d'un hématome sous-dural chronique de la
4ème Chambre
DTA_1906134_20220916
16 septembre 2022
F a subi une intervention chirurgicale par arthrodèse au CHRU de Rennes. A la suite d'examens par IRM et scanner les 23 et 25 mai 2015, M. F s'est vu diagnostiquer un syndrome de la queue de cheval.
DTA_2203452_20230309
9 mars 2023
- les pompiers le transfèrent sanglé dimanche 6 août 2017 au CHU de Nice où il restera sous contention jusqu'au 7 août 2017 à 14h, sans être admis au CAP puis lors de la levée de contention sans surveillance
DTA_1903115_20220930
30 septembre 2022
En outre, si semble que Mme D souffre d'une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite ayant nécessité une intervention chirurgicale et qui constitue un facteur de développement
DTA_2202117_20240703
3 juillet 2024
chirurgicale du 20 août 2019, pratiquée au sein du centre hospitalier de Valenciennes.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2515717_20251021
21 octobre 2025
apprentissage. / La nécessité d’un accompagnement s’impose dès lors que la personne risque d’être en danger ou a besoin d’une surveillance régulière. / (…) 3.
DTA_2201041_20250930
30 septembre 2025
D’abord, il résulte de l’instruction et notamment du rapport d’expertise susmentionné, qu’en l’absence de l’intervention chirurgicale du 27 janvier 2020 ayant permis l’exérèse de la formation kystique
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2301228_20230216
16 février 2023
Elles peuvent être rédigées conformément à un modèle dont le contenu est fixé par décret en Conseil d'Etat pris après avis de la Haute Autorité de santé.
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