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2 387 résultats pour « Amelout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2503309_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Amelot, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501785_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Amelot, premier conseiller, - et les observations de Me Gabon, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2600684_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Le centre de rétention administrative du Mesnil-Amelot n° 2 a produit des pièces, enregistrées le 28 janvier 2026. Vu : les décisions attaquées ; les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2503539_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Amelot, premier conseiller, - et les observations de Me Akpadji, substituant Me de Castro Boia, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : 1. Mme C...

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2503699_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Amelot, magistrat désigné, - les observations de Me Choffrut, substituant Me de Castro Boia, représentant M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500732_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Amelot, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302888_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Amelot, premier conseiller, - les conclusions de M. Henriot, rapporteur public, - et les observations de Me Maumont, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302043_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Amelot, premier conseiller, - les conclusions de M. Friedrich, rapporteur public, - et les observations de Me Choffrut, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501509_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Amelot, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Torrente, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401797_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Amelot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2207345_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

Par cette requête, un mémoire complémentaire et des pièces, enregistrés les 1er février, 16 juin et 2 août 2022, Mme A C, retenue au centre de rétention administrative du Mesnil-Amelot n°2, représentée

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302241_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Amelot, premier conseiller, - les conclusions de M. Friedrich, rapporteur public ; - et les observations de Me Martins, représentant la société Tréfimétaux. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302482_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Amelot, premier conseiller, - et les conclusions de M. Torrente, rapporteur public. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302730_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Amelot, premier conseiller, - les conclusions de M. Friedrich, rapporteur public, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400022_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 janvier 2024 sous le n° 2400022, Mme E D, actuellement retenue au centre de rétention n° 2 du Mesnil-Amelot sis 2 rue de Paris au Mesnil-Amelot

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402851_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Amelot, premier conseiller, - et les conclusions de M. Friedrich, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402192_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Amelot, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402563_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Amelot, premier conseiller, - les conclusions de M. Friedrich, rapporteur public, - et les observations de Me Boia, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501496_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Amelot, premier conseiller, - et les observations de Me Mountap Mounbain, représentant Mme A, - et les explications de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500081_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Amelot, premier conseiller, - les conclusions de M. Torrente, rapporteur public, - et les observations de Me Laude, représentant Mme A... C....

Source officielle

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