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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 1re Chambre
DTA_2118883_20241105
5 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - les conclusions de M.
DTA_2104186_20231108
8 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M.
DTA_2314703_20231017
17 octobre 2023
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Grossholz. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2319104_20231108
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Grossholz. Considérant ce qui suit : 1. M.
1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2319591_20231206
6 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Grossholz. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2309500_20250506
6 mai 2025
DTA_2221125_20240403
3 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - les conclusions de Mme Belle, rapporteure publique, - et les observations de Mmes A et Fontenille représentant
Tribunal Administratif de Bastia
DTA_2501606_20251031
31 octobre 2025
précité ; en outre, cette zone du secteur de San Cyprien se trouve en partie en zone de risque de submersion marine et est plus précisément concernée par le choc mécanique des vagues telle que prévue par l’Atlas
DTA_2113695_20231017
Délibéré après l'audience du 4 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M. Khansari, conseiller.
DTA_2511470_20250701
1 juillet 2025
Truilhé, président, - Mme Grossholz, première conseillère, - Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025 Le président-rapporteur, Signé J.
DTA_2502117_20250520
20 mai 2025
Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. Le président-rapporteur, Signé J.-C.
DTA_2507704_20250701
DTA_2505412_20250715
15 juillet 2025
Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juillet 2025.
DTA_2302570_20250520
Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. Le président-rapporteur Signé J.-C.
DTA_2124929_20231220
20 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M. Khansari, conseiller.
DTA_2321884_20240403
Délibéré après l'audience du 20 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente-rapporteure, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition
DTA_2327628_20240320
20 mars 2024
Délibéré après l'audience du 6 mars 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Vidal, présidente ; - Mme Grossholz, première conseillère, - Mme Ostyn, conseillère.
DTA_2329112_20250401
1 avril 2025
Truilhé, président, - Mme Grossholz, première conseillère, - Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er avril 2025. Le président-rapporteur, Signé J.-C.
DTA_2315635_20240117
17 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 20 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M. Khansari, conseiller.
DTA_2315705_20240117
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