CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

553 582 résultats pour « Laurence-Marie »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2101440_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 mai 2021 et 3 octobre 2022, Mme A C, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 mars 2021 par laquelle la directrice

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101442_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mai 2021, Mme C B, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 mars 2021 par laquelle la directrice académique des services de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500425_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 mars 2025, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101610_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2406961_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

, dont la SA Yacht Club International de Saint-Laurent-du-Var est concessionnaire.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202264_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 août 2022 et des mémoires enregistrés le 8 mars et le 22 mai 2023, Mme D A épouse C demande au tribunal d'annuler : - la décision du 28

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400683_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Par cette requête et deux mémoires, enregistrés les 11 janvier 2024, 30 janvier 2025 et 2 mai 2025, Mme C... A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2503428_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Yacht Club International de Saint-Laurent-du-Var une somme provisionnelle de 2 986 euros au titre de l'occupation du poste d'amarrage n° SP 23 du port de plaisance de Saint-Laurent-du-Var.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2600036_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Yacht Club International de Saint-Laurent-du-Var à l’égard de Mme A... n’est pas sérieusement contestable.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2506088_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Yacht Club International de Saint-Laurent-du-Var une somme provisionnelle de 3 525 euros au titre de l’occupation du poste d’amarrage n° 2277 du port de plaisance de Saint-Laurent-du-Var.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202674_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2024.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508459_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Guionnet Ruault, magistrat désigné, - les observations de Me Laurens, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2307227_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 mai 2023, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2512994_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

E..., représentés par Me Laurent, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 30 octobre 2025 par lequel le maire de la commune de Saint-Julien-Montdenis a accordé un permis de construire à M

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2509132_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

E..., représentés par Me Laurent, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 juillet 2025 par lequel le maire de la commune de Saint-Julien-Montdenis a accordé un permis de construire à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2206300_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

le 23 septembre 2022, la Congrégation des Sœurs de la Charité de Strasbourg et la Fondation Vincent de Paul, représentées par Me Llorrens, demandent au tribunal d'annuler la délibération n°17 du 22 mars

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400303_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

présentée à son domicile le 30 mars 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2303827_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Il n'a pas davantage déféré à la mise en demeure de quitter le logement en date du 27 mars 2023. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303162_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Laurent Boutot, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2319937_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

de la décision du 28 avril 2023 par laquelle le directeur général des finances publiques a refusé de la nommer en qualité d'agent administratif des finances publiques stagiaire alors qu'elle était lauréate

Source officielle

Page 27 sur 27680

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 370 résultats

Journal officiel
Créations

GUIHENEUF, Laurence, Marie-Christine, ROMEO

SIREN 944698141Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

08/09/2026

Voir →

Immatriculations

BOUILLON, Alix, Laurence, Marie

SIREN 910914431Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

08/09/2026

Voir →

Créations

VILLES, Laurence, Lisa-Marie, Carole

SIREN 109188151Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

06/09/2026

Voir →

Créations

DIJOUX, Marie-Laurence, D'EURVEILLER

SIREN 108993049Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

04/09/2026

Voir →

Créations

LIVRAGHI, Claire, Marie, Laurence

SIREN 952704757Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

03/09/2026

Voir →