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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2509785_20250827
27 août 2025
27 août 2025
ne serait pas en mesure de se rendre seule au collège et de rentrer seule n'étant ni alléguée ni démontrée alors qu'il ressort, au demeurant, des écritures qu'elle sera amenée à emmener et ramener, parfois
Source officielleEloignement urgent
DTA_2305312_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
S'il soutient que son père est décédé, que son frère et l'une de ses sœurs vivent en France, que son autre sœur vit en Italie et que sa mère vit parfois en Italie parfois en France, il ne justifie d'aucune
Source officielle8ème chambre
DTA_2203079_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Mme D épouse A soutient que la commune de Fos-sur-Mer a commis une faute en lui imposant des horaires imprévisibles dont parfois " l'amplitude horaire dépassait ce qui est autorisé ".
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307480_20240205
5 février 2024
5 février 2024
que : - elle a été admise le 1er septembre 2021 au centre hospitalier Métropôle Savoie afin de donner naissance à sa fille par voie basse ; - elle a été victime d'une sévère hémorragie du post-partum
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203218_20240216
16 février 2024
16 février 2024
le groupe B1 s'appliquant aux postes nécessitant une " maîtrise technique sur des problématiques en lien avec le domaine de compétences " et une " capacité à faire face à des situations variées et parfois
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203261_20240216
16 février 2024
16 février 2024
groupes de fonctions retenus figurent notamment le groupe de fonctions B2 correspondant aux postes nécessitant des " connaissances techniques () ", une " capacité à faire face à des situations variées et parfois
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203253_20240216
16 février 2024
16 février 2024
groupes de fonctions retenus figurent notamment le groupe de fonctions B2 correspondant aux postes nécessitant des " connaissances techniques () ", une " capacité à faire face à des situations variées et parfois
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206339_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
cadre managérial et organisationnel, participant, par exemple, au nom du centre hospitalier à des congrès et des enquêtes sans en aviser l'hôpital et que Mme B privilégiait l'activité de stomathérapie parfois
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2403390_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Si seuls quelques témoignages font ensuite état d’un mode de communication jugé inapproprié, parfois caractérisé par un ton froid, sec ou vulgaire, la plupart d’entre eux convergent pour dénoncer une familiarité
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501051_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Toutefois, ces versements ont été effectués parfois par une personne que le requérant qualifie à l'audience de connaissance, ne portent aucun objet ni aucun destinataire ni parfois de montant et ont été
Source officielle10ème chambre
DTA_2204280_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
B est locataire d'un bien à usage commercial en Algérie où il exerce une activité de commerce de détail de produits de parfumerie et cosmétiques et est immatriculé à ce titre au centre national du registre
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2003667_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
droit du 5 mai 2022, le tribunal administratif de Rouen a sursis à statuer en application de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme sur la requête présentée par l'association Les Riverains au parfum
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106280_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
d'apprentissage d'une durée de deux ans à compter du 2 novembre 2020 avec Mme A B, née le 26 juillet 2000, en vue de l'obtention par cette dernière du brevet professionnel " esthétique, cosmétique et parfumerie
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106285_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
d'apprentissage d'une durée de deux ans à compter du 15 octobre 2020 avec Mme B A, née le 30 décembre 1998, en vue de l'obtention par cette dernière du brevet professionnel " esthétique, cosmétique et parfumerie
Source officielle7ème Chambre
DTA_2106576_20250227
27 février 2025
27 février 2025
A demande à être indemnisé de la perte de vêtements, d'un blouson, d'un portefeuille noir, de deux chargeurs, d'un sac à dos, d'un parfum et d'une trousse de toilette.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2322524_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Considérant ce qui suit : La SARL Intl Trading, qui a pour activité déclarée le commerce de tous produits non réglementés et en particulier de parfums et cosmétiques, a fait l’objet d’une vérification
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2403458_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
La requérante allègue sans commencement de preuve la disparition de flacons de parfum, d'une collection de timbres et de bouteilles d'apéritifs, ou encore le vol de bijoux, tapis et couverts en argent.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2408588_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme B a intégré au titre de l'année universitaire 2021-2022 une formation de deux ans en parfumerie et cosmétologie au sein l'université de Versailles-Saint-Quentin
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300353_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
universitaire (CHU) de Toulouse, le 30 novembre 2020, Mme H... a déclaré souffrir « de toux, de nausées, de céphalées voire de vomissements récurrents au contact de différentes odeurs, particulièrement les parfums
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2220345_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
La société Les trois créateurs avait pour activité le commerce de détail dans le secteur de la parfumerie et des produits de beauté.
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