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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509512_20251003
3 octobre 2025
Lefebvre comme juge des référés.
Reconduite à la frontière
DTA_2512187_20251208
8 décembre 2025
Lefebvre, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit
DTA_2600803_20260212
12 février 2026
7ème Chambre
DTA_2500523_20250509
9 mai 2025
Lefebvre, rapporteur, - et les observations de Me Vadon, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2500642_20250711
11 juillet 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme D, ressortissante togolaise née le 31 décembre 1987, a épousé le 11 septembre 2021 M.
1ère chambre
DTA_2301917_20250916
16 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les observations de Me Duplantier représentant M. A C. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2304840_20240416
16 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2205350_20250321
21 mars 2025
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2302637_20241112
12 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 17 septembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, Mme Keiflin, première conseillère, Rendu public
DTA_2200322_20231130
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2006606_20260112
12 janvier 2026
Lefebvre, premier conseiller, Mme Vaillant, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 janvier 2026. Le rapporteur, G.
DTA_2202359_20250117
17 janvier 2025
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2203420_20231017
17 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2203071_20231107
7 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les observations de Me Zekri, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2204953_20250411
11 avril 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2206904_20250411
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La SARL Access Garden, société de droit suisse dont M.
DTA_2104630_20221027
27 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente-rapporteure ; - et les conclusions de Mme A de Gand, rapporteure publique.
DTA_2400446_20240208
8 février 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les recours dirigés contre les décisions visées à l'article R. 776-1 du code de justice administrative.
DTA_2401037_20250520
20 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les observations de Me Aubry représentant Mme A, présente. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2402469_20260319
19 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
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