D, qui a levé le secret médical, fait valoir qu'il souffre d'une coronaropathie dû à son diabète de type II pour lequel il est porteur de stent coronaire et qu'il est connu des services de cardiologie

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 avril 2022 et 3 avril 2024, Mme B A, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

Ces titres ont été cédés, le 1er octobre 2013, à la société Stef Transport pour un montant de 10 000 000 euros avec une clause de garantie de passif de 1 250 000 euros qui a été mise en œuvre.

C présente une cardiopathie ischémique stentée et que Mme E souffre d'hypothyroïdie traitée.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de M. A....

ressort des pièces du dossier qu'il a été reçu le 8 août 2022 par des médecins de la permanence d'accès aux soins de santé à Marseille, qui font état de ses antécédents consistant en une cardiopathie stentée

B... s’est montré subitement très tendu, sthénique, frappant partout dans la chambre et qu’avant même l’arrivée des renforts d’astreinte appelés par l’infirmier, M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, rapporteure, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bergerat, première conseillère ; - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, - et les observations de Me Stienne-Duwez

C A, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 mai 2021 par lequel le maire de la commune de Tourcoing l'a maintenu en disponibilité d'office pour la période

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 21 mai 2021 et 8 juillet 2022, la SARL MZ TOUL, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

reconquérir incluse dans le périmètre AOC " foin de Crau " et la réserve naturelle des " Coussouls de Crau " créée pour entretenir la richesse d'un écosystème unique en France caractérisé par une végétation steppique

fabrication, l'achat, la vente, l'import-export de matériel, d'accessoires et d'outillage pour travaux de second œuvre du bâtiment, a cédé le 29 novembre 2012 son fonds de commerce à la société AC Stelle

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 2 avril 2020, le 31 juillet 2020 et 3 octobre 2022, ce dernier n'ayant pas été communiqué, Mme B A, représentée par Me Stienne-Duwez

B A, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner Lille Métropole Habitat à lui verser la somme totale de 80 984 euros en réparation des préjudices résultant de l'illégalité

B fait valoir qu'il souffre d'hypertension artérielle lui causant des crises hypertensives et des douleurs thoraciques, et d'une cardiopathie ischémique qui a nécessité la pose de stents en Allemagne en

B..., représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la commune d’Abscon à lui verser la somme de 27 255,39 euros en réparation des préjudices

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 3 août 2022 et le 14 octobre 2024, Mme B A, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler

A..., représentée par Me Virginie Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 6 octobre 2021 par laquelle le directeur de la formation continue et alternance de l’université de

D A, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 juillet 2019 par lequel la directrice générale de Lille Métropole Habitat a reconnu la maladie dont il souffre