", explique que " les agents promus se voient fixer un CMI l'année d'accès au grade [et que].

possibilités de reclassement de cet agent, notamment en son sein. 3.

associées. " Selon l'article 2 du même arrêté : " Pour chaque domaine technique d'intervention de la DSAC, un manuel du contrôle technique (MCT) définit les spécialités et les qualifications associées

Mme C A, agente spécialisée principale de police technique et scientifique, a été promue au choix dans le corps des techniciens de la police technique et scientifique.

Aux termes de l’article 8 du décret du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d’emplois des agents techniques territoriaux : « Les candidats recrutés en qualité d'adjoint technique territorial

Par un courrier du 25 mars 2019, elle a sollicité la conclusion d'un contrat à durée déterminée, en qualité d'agent public non titulaire, pour la période d'engagement alors en cours.

de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).

Sous-critère 1.4 – Qualité du matériel proposé : Qualité du matériel proposé (Normes CE, robustesse, modularité, adaptabilité aux différents sites et événements. (…) ». 5. L’EURL B.

B a démissionné le 30 avril 2019 de la fonction publique territoriale, après avoir été titularisé au grade d'adjoint technique de 2nd classe à compter du 1er octobre 2012 et employé en qualité de chauffeur

le chemin n° 50, desservant uniquement sa maison et n'étant pas carrosable, la commune de La Ferté-Macé ne l'a jamais entretenu ; - depuis deux ans, des agents techniques viennent couper les branches

Les types de contrat sont arrêtés par le directeur de l’agence après consultation du comité technique.

Par délibération du 10 mai 2022, le conseil municipal de Villejuif a approuvé l'organisation du temps de travail des agents municipaux.

Les indemnités peuvent tenir compte des fonctions et des résultats professionnels des agents ainsi que de la performance collective des services () ".

intéressé et non pas 15% des sommes des indices de tous les agents et que le CHBT ne pouvait abaisser ce taux de 15% à 10%.

intéressé et non pas 15% des sommes des indices de tous les agents et que le CHBT ne pouvait abaisser ce taux de 15% à 10%.

intéressé et non pas 15% des sommes des indices de tous les agents et que le CHBT ne pouvait abaisser ce taux de 15% à 10%.

intéressé et non pas 15% des sommes des indices de tous les agents et que le CHBT ne pouvait abaisser ce taux de 15% à 10%.

intéressé et non pas 15% des sommes des indices de tous les agents et que le CHBT ne pouvait abaisser ce taux de 15% à 10%.

Les indemnités peuvent tenir compte des fonctions et des résultats professionnels des agents ainsi que de la performance collective des services () ".

Les indemnités peuvent tenir compte des fonctions et des résultats professionnels des agents ainsi que de la performance collective des services () ".