CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 255 résultats pour « Adad »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2506914_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 septembre 2025, l’association ADAGES, demande au tribunal : 1°) de réformer l’arrêté du 23 avril 2025 par lequel le président du conseil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2506915_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 septembre 2025, l’association ADAGES, demande au tribunal : 1°) de réformer l’arrêté du 23 avril 2025 par lequel le président du conseil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2506916_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 septembre 2025, l’association ADAGES, demande au tribunal : 1°) de réformer l’arrêté du 23 avril 2025 par lequel le président du conseil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2503468_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête présentée par l’association ADAGES.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2503532_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête présentée par l’association ADAGES.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2503533_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête présentée par l’association ADAGES.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201644_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Article 3 : Les conclusions présentées par la commune de Villiers-Adam sont rejetées. Article 4 : Le présent jugement sera notifié à M. et Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2514119_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

l'a mise en demeure de réaliser des travaux de réfection de façade de l'immeuble situé au 79 avenue Valéry Giscard d'Estaing à l'Isle-Adam (95290) ; 2°) de mettre à la charge de la commune de l'Isle-Adam

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2301290_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

La note totale obtenue par l'offre de l'Eurl Adam Group International aurait donc été dans tous les cas de 15. 11.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2300419_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mars 2023, la commune de Villiers-Adam, représentée par Me Péru, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2401831_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Ce texte n'était donc plus en vigueur lors de l'enregistrement de la requête de l'ADDA le 5 avril 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300278_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

F B, expert, demande au juge des référés que les opérations d'expertise soient étendues au bureau d'études Adam.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2007064_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Par une délibération du 25 mai 2020, le conseil municipal de la commune de L'Isle-Adam a approuvé son règlement intérieur.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300570_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Ainsi, il est réputé avoir acquiescé aux faits exposés dans la requête de la société Aday.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2006022_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

L'ADATE demande au tribunal d'annuler la décision de la ministre du travail en tant qu'elle a rejeté sa demande de licenciement pour irrecevabilité.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2602128_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Un mémoire présenté par la SAS Adam Export a été enregistré le 12 février 2026. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2208050_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

C demande au tribunal : 1°) de mettre en cause le collège Juliette Adam à Gif-sur-Yvette dans la présente procédure ; 2°) de condamner le collège Juliette Adam à lui payer la somme de 10 000 euros

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2200568_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

En deuxième lieu, la société Adam Architecture était chargée d'une mission de maître d'œuvre, incluant notamment la direction de l'exécution des travaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2202604_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Article 2 : Les conclusions présentées par la société Adage au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003271_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

au tribunal : 1°) d'annuler la décision, révélée par le courriel du directeur adjoint de l'éducation et des collèges du département des Bouches-du-Rhône du 19 juin 2019 interdisant à l'association ADAM

Source officielle

Page 3 sur 63

← PrécédentSuivant →