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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2206423_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
respectivement interdit la circulation rue Saint Maur, de son intersection avec la rue Mandron jusqu'au n° 19 rue Saint Maur, a instauré en impasse la rue Saint Maur de son intersection avec la rue Albert
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2600171_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Le déféré a été communiqué à la commune de Coggia et à la SARL Albellu Croisières qui n’ont pas produit de mémoire.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300290_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
L’Ehpad Albert Artilland a délégué sa maîtrise d’ouvrage à la société Citadis en vue de la construction de l’ouvrage « Ehpad de Demain ».
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2513450_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
de la décision du 24 juin 2025 du directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine, en tant qu'elle rejette la demande de d'affectation de leur fille, C A, au lycée Albert
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2416389_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
B A ainsi que tous occupants sans droit ni titre stationnant de manière illicite sur le terrain de basket attenant au gymnase Albert Camus, situé au 2 rue du Bois de la Musse, parcelle cadastrée KN9 sur
Source officielle4ème chambre
DTA_2100906_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
B et de Me Gambert, représentant la société Aalberts IAP. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206883_20230803
3 août 2023
3 août 2023
prescrite par l'ordonnance précitée à la société Caso Patrimoine en sa qualité de nouveau propriétaire des immeubles situés sur les parcelles cadastrées section 836 BH n° 407, sis 1 place Auguste-Albert
Source officielle5ème chambre
DTA_2208803_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Elle soutient que : - la valeur locative 1970 du bien sis au 5-7 rue Albert Einstein à Trappes s'établit à 130 232 euros, conformément à ce qui a précédemment été jugé par le tribunal administratif de
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2211034_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 juillet 2022, la SCI Albert, représentée par Me Garban, demande au tribunal : 1°) de lui accorder la décharge des cotisations de contribution
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2502274_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Albert Labro, appartenant à Mme M... B... et à M. N... B... ; - sur la parcelle cadastrée section AX N°111 au 15 rue F... Albert Labro, appartenant à Mme C... L... et à M. E...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2603038_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
C... et tous occupants de son chef de la résidence universitaire Albert Châtelet, logement 125, bâtiment principal, sise rue Frédéric Combemale à Lille ; 2°) d’ordonner à Mme C... de lui rendre les
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2309365_20230823
23 août 2023
23 août 2023
des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Saint-Denis a affecté son fils, B C, au lycée Gustave Eiffel de Gagny et a rejeté ses autres vœux d'affectation, notamment au lycée Albert
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2604276_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
C... et tous occupants de son chef du logement U 131 de la résidence universitaire Albert Camus, cité scientifique, dans la commune de Villeneuve d’Ascq ; 2°) d’ordonner à Mme B...
Source officielle1ère chambre
DTA_2302378_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
B a sollicité, pour l'entrée en 6ème de sa fille A au titre de l'année scolaire 2023-2024, une dérogation à la carte scolaire afin qu'elle puisse être inscrite au collège Albert Camus d'Auxerre.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003285_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Par le point n° 8 d'une délibération du 11 décembre 2019, le conseil municipal de Bitche a décidé le déclassement de la même partie du chemin rural reliant la rue Albert Camus au square Albert Schweitzer
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2519083_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Commission des Citoyens pour les Droits de l’Homme (CCDH), représentée par sa présidente en exercice, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le directeur de l’hôpital Albert
Source officielle2ème chambre
DTA_2203633_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Une pièce complémentaire a été produite par l'EHPAD Albert Artilland le 22 mai 2023, et a été communiquée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2003469_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Une pièce complémentaire a été produite par l'EHPAD Albert Artilland le 22 mai 2023, et a été communiquée.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2511831_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
de condamner l’Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme de 52 000 euros en réparation des conséquences dommageables de la prise en charge dont il a été l’objet à l’hôpital Albert
Source officielle6ème chambre
DTA_2108829_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 2 décembre 2021, la principale du collège Albert Schweitzer conclut au rejet de la requête.
Source officiellePage 3 sur 67
ALBECKER ARCHITECTE E.U.R.L
12/03/2026
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20/11/2024
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13/12/2023
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09/12/2022
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23/03/2022
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