Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2206506_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Par ailleurs, le projet, dont la hauteur est de 14,85 mètres et qui allie sur sa façade un bardage en bois associé à de la maçonnerie, présente les mêmes caractéristiques visuelles et architecturales que
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206507_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Par ailleurs, le projet, dont la hauteur est de 12,98 mètres et qui allie sur sa façade un bardage en bois associé à de la maçonnerie, présente les mêmes caractéristiques visuelles et architecturales que
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206509_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Par ailleurs, le projet, dont la hauteur est de 12,50 mètres et qui allie sur sa façade un bardage en bois associé à de la maçonnerie, présente les mêmes caractéristiques visuelles et architecturales que
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206510_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Par ailleurs, le projet, dont la hauteur est de 14,85 mètres et qui allie sur sa façade un bardage en bois associé à de la maçonnerie, présente les mêmes caractéristiques visuelles et architecturales que
Source officielle10eme Chambre
DTA_2411889_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
En tout état de cause, il ressort des pièces du dossier que le 15 février 2024, la société « Alios ingénierie des sols » a certifié qu’une étude géotechnique des sols était en cours et qu’elle prendra
Source officielle2ème chambre
DTA_2311140_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
soient comptabilisées dans le calcul des surfaces de pleine terre les surfaces suivantes, en leur appliquant un coefficient de compensation : / () Type de surface / Surface végétalisée en toiture terrasse
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101432_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Il n'est pas établi que les opérations de démolition et de terrassement de certaines zones seraient dissociables des bâtiments existants et ces démolitions ne peuvent être regardés, faute de précisions
Source officielle4ème Chambre
DTA_2209640_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
392,80 euros, « réfection toiture hall 2 et labo » pour un montant de 148 485,34 euros, « réfection dalle réalisation tranchée implantation lave semelle » pour un montant de 798,63 euros, « réfection terrasse
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102705_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Il résulte de l'instruction que les éléments dénommés " 0047 MTP 8878 Fourniture presse CVB " d'un montant de 3 285,79 euros, " 0102 Forclum 8721 Alim presse CVB " d'un montant de 13 635,64 euros, " 0103
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101428_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Il n'est pas établi que les opérations de démolition et de terrassement de certaines zones seraient dissociables des bâtiments existants et ces démolitions ne peuvent être regardées, faute de précisions
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101430_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Il résulte de l'instruction que les éléments dénommés " 0047 MTP 8878 Fourniture presse CVB " d'un montant de 3 285,79 euros, " 0102 Forclum 8721 Alim presse CVB " d'un montant de 13 635,64 euros, " 0103
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2001946_20250204
4 février 2025
4 février 2025
A B une allocation provisionnelle à valoir sur le montant des frais d'expertise ; - l'ordonnance du 26 septembre 2019 n° 1701202, par laquelle la présidente du tribunal a taxé et liquidé les frais et
Source officiellePage 3 sur 3