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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2311033_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 novembre 2023, la société Massilia Beach, représentée par Me Benhamou et Me Pontier, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions
Source officielle1ère chambre
DTA_2300547_20260217
17 février 2026
17 février 2026
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Caro Beach village est rejetée.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002426_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Luciani, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 novembre 2019 par laquelle le maire d'Antibes ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux déposée par la société Eden Beach
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003208_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Au demeurant, il résulte de l'instruction que la société Baieta Beach a proposé une garantie financière élevée de 130 000 euros.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2201431_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société "Le Karacoli Beach and Spa" est rejetée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2003986_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Article 4 : Le surplus de la requête de la SARL Sicilia Beach est rejeté.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100416_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SNC Créole Beach est rejetée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002147_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
au tribunal : 1°) d'annuler la mise en demeure du préfet du Var du 27 juillet 2020 relative à la mise en conformité de l'accueil du public dans le débit de boissons connu sous l'enseigne " Verde Beach
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2302552_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Article 2 : Les conclusions de la société anonyme Eden Beach Casino présentées au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201278_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
situé 180, boulevard Eric Tabarly, ensemble la décision implicite de rejet du recours gracieux introduit le 11 décembre 2021 ; - de mettre à la charge de la commune de Villeneuve-Loubet et de la SCI Beach
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401158_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
représentée par Me Cuartero, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 5 juillet 2024 par lequel le préfet de la Guadeloupe a prononcé la fermeture administrative de son établissement « Maho Beach
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101425_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
par la SELARL Gil-Cros, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du préfet de l'Hérault du 1er février 2021 fixant une période d'ouverture annuelle maximale au camping " Beach
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100744_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SARL ") " Sun Beach ", à l'adresse 3-5 Promenade de la plage à Cagnes-sur-Mer.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2513286_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
A... se disant Becher au bénéfice de l’aide juridictionnelle.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101538_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Il soutient que : - la SARL A Beach Village est éligible au bénéfice de la réduction d'impôt sur le revenu à raison des investissements productifs neufs réalisés outre-mer prévu par l'article 199 undecies
Source officielle8ème chambre
DTA_2409401_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
A... et de la société « Beach Burger » est rejetée. Article 2 : Le présent jugement sera notifié à M. B...
Source officielle1ère chambre
DTA_1901225_20230221
21 février 2023
21 février 2023
dans la presqu'île de Saint-Tropez ", représentée par Me Soleilhac, a demandé au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 octobre 2018 par lequel le maire de Ramatuelle a délivré à la SAS " Tropezina Beach
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205184_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
I C, représentés par Me Maënhaut, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 janvier 2022 par lequel le maire de Bray-Dunes a accordé à la société civile de construction-vente Road Beach un
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400865_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
représentée par Me Democrite, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 12 juin 2024 par lequel le préfet de la Guadeloupe a prononcé la fermeture administrative de son établissement « Kabana Beach
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2201438_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par des mémoires, enregistrés les 13 juin et 8 septembre 2023, la SARL Le Palm Beach, représentée par Me Philip, demande au tribunal, à l'appui de sa requête tendant à la décharge
Source officiellePage 3 sur 8
TROCHET BESCHERON
28/04/2026
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BESCHER, Sylvie
15/07/2025
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Bescher, Alec
02/06/2025
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31/05/2025
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18/02/2025
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