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728 résultats pour « Blachere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat JACOB

DTA_2304107_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 13 juillet 2023 et 5 février 2024, les consorts B..., représentés par Me Blachere, demandent au tribunal :

Source officielle
TA

10e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2204103_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Relativement au marché public des illuminations de Noël, pour la période 2021-2022 : a) les avenants ou tout autre document administratif stipulant les rappels préventifs faits par la ville à Blachere

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003216_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Blacher, - les conclusions de M. E, - les observations de Me Chesney, représentant la commune de Branches. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203324_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Blacher, - les observations de Me Clémang, représentant M. F, - et les observations de Me Coquillon, représentant le préfet de la Côte-d'Or. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203039_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Blacher a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300014_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Blacher, - les observations de Me Clémang, représentant M. A, - et les observations de Me Baller, représentant le préfet de la Côte-d'Or. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300015_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Blacher, - les observations de Me Clémang, représentant Mme B, - et les observations de Me Baller, représentant le préfet de la Côte-d'Or. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300076_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Blacher, - et les observations de Me Ioannidou, représentant le préfet de l'Yonne. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200292_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200366_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001301_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2022. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2310913_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

avec l'établissement public Sncf mobilités, représenté par la société Retail et connexions, en vue d'exploiter un local de vente à consommer sur place et/ou à emporter sous l'enseigne " café Marie Blachère

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2413496_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

22 novembre 2024, par lequel le maire de Marseille a suspendu sans délai à compter de la date de sa notification les activités de tir réalisées sur le stand de tir dit " A ", situé 39 avenue Alfred Blachère

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2101542_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Le 4 mars 2021, les services de la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations ont opéré un contrôle dans les locaux de la boulangerie à l'enseigne " Marie Blachère

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2015937_20220901

Administratif

1 septembre 2022

1 septembre 2022

F E et Mme D G, la société Valmont, la société Blanchette, le syndicat des copropriétaires du 7bis Impasse Mont-Louis, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201329_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Blacher, premier conseiller, Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022. Le rapporteur, M. BlacherLe président, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200365_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101618_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Desseix, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

BLACHER Sébastien

DTA_2201571_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Blacher, premier conseiller, pour statuer sur les requêtes prévues par les dispositions de l'articles L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

BLACHER Sébastien

DTA_2300205_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Blacher, magistrat désigné, - et les observations de Me Brey, représentant Mme E, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.

Source officielle

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