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466 résultats pour « Capucine SIMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge Unique

DTA_2502822_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2502850_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2503140_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2506845_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2500530_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2500677_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2504046_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2504364_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2504365_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2503009_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2503781_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Aux termes de l'article R. 2143-12 du même code : " Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2506409_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2506846_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2303643_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2109968_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Par suite, l’hôpital Simone Veil lui versera, à ce titre, une somme de 2 000 euros.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206276_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

représentante légale de son fils mineur, demande au tribunal d'annuler la décision du 15 juillet 2022 par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale a affecté son enfant au collège Simone

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2403450_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Simon, en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2301047_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2303216_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2306629_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle

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