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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2101056_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
sécurité et des sociétés Caron sécurité et Poly Pac contre la société Galopin, les sociétés Caron sécurité et Poly Pac étant liées à la société Galopin par un contrat de droit privé, et de l'irrecevabilité
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2304982_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Ils soutiennent que : - Les conditions d'urgence et d'utilité sont remplies, dès lors que l'installation d'une carrosserie dans l'immeuble mitoyen du leur en août 2020 a rendu leur résidence inhabitable
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2310250_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 juillet 2023, la société d'exercice libéral par action simplifiée (SELAS) Carole Porzier et associés saisit le tribunal d'un contentieux
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2407167_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Par délibération du 2 juillet 2024 le conseil municipal de Latour de Carol a approuvé le déclassement d’une partie de la parcelle communale cadastrée A 1202.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300968_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Des observations en réponse à cette information ont été présentées par la commune de Carolles le 10 février 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2309299_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Cette dernière société a ensuite donné à bail ce bien à la société Carrosserie du Phenix.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300398_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
la société Carron a conclu un contrat de sous-traitance sont à l’origine directe des dommages subis par les époux B....
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206802_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La société Cajou Caffé dispose d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public délivrée par le maire de Bordeaux par un arrêté du 24 mai 2022.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002249_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
La société civile d'exploitation agricole (SCEA) de la Bergerie exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002251_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
B A exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002253_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
L'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) A et fils exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002255_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
La société civile d'exploitation agricole (SCEA) de la Quenaudière exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002257_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
A B exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201420_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
B était gérant de fait de la SARL Carrosserie 1001'; - le service a imputé l'intégralité des résultats de la SARL Carrosserie 1001 à M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2303628_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Cariou de la somme de 1 200 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2107749_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Par un courrier en date du 28 décembre 2021, la commune de Carnoux-en-Provence, représentée par Me Bouteiller, a indiqué accepter l'organisation d'une médiation.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2212699_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Il résulte de tout ce qui précède que c'est à tort que IDFM a refusé de communiquer à la société Carrosserie HESS AG les documents mentionnés au point précédent.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2403053_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
à la charge de l’Etat le versement à Me Cariou de la somme de 1 200 euros.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2201570_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
: Par une requête enregistrée le 10 mai 2022, Mme A B, représentée par Me Cabral, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 avril 2022 par laquelle le centre hospitalier Jean-Baptiste Caron
Source officielle2ème chambre
DTA_2102106_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Carrosserie du Val de Sèvre est rejetée.
Source officiellePage 3 sur 170
CARROUE, Julien
30/07/2026
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ENTREPRISE CARROUE
23/06/2026
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SPFPL BOSSARD - CARROUËR
07/06/2026
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Durand, Valérie Marie Renée, Carroue
28/04/2026
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CARROUÉ, Simon
17/04/2026
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