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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_1902507_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Crosnier, premier conseiller, M. Pipart, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2022. L'assesseur le plus ancien, Signé Y.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2501406_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Yves Crosnier, premier conseiller, pour exercer les fonctions de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2500793_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Yves Crosnier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501730_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Crosnier, - et les conclusions de M. Slimani, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme F...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501734_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Crosnier, - et les conclusions de M. Slimani, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme F...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501863_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Crosnier, - et les conclusions de M. Slimani, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme D...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301617_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Crosnier, - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302166_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Crosnier, - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101512_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Crosnier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102424_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Crosnier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M. B A, ressortissant népalais né le 28 mai 1981, réside en France depuis 2013.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400068_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Crosnier, - les conclusions de M. Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Monpion, représentant M. C, et de Mme D, représentant la commune de Limoges.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402154_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Crosnier, premier conseiller, - les conclusions de M. Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dancie, représentant la SCEA de Teulet. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300794_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Crosnier, premier conseiller, M. Martha, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2025. Le rapporteur, Y.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300235_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Crosnier, - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2502096_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Yves Crosnier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2501210_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Yves Crosnier, premier conseiller, pour exercer les fonctions de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501722_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Crosnier, - et les conclusions de M. Slimani, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme E... et M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501954_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Crosnier a été entendu au cours de l’audience publique à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501980_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Crosnier a été entendu au cours de l’audience publique à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301646_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Crosnier ; - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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