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428 résultats pour « Doceul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2200451_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Le rapport d’expertise établi par la docteure D... a été déposé le 16 janvier 2025. Dans le dernier état de ses écritures, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2006292_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

ORDONNE : Article 1er : Il est accordé au docteure D, experte, une allocation provisionnelle de 1 300 euros à valoir sur le montant des honoraires et débours devant être ultérieurement taxés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202818_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

référés de rendre communes et opposables les opérations de l'expertise à venir, à l'établissement public de santé mentale de la Marne, à la Clinique du Campus, au centre hospitalier d'Abbeville et à la docteure

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2500268_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

H..., ordonné une expertise et désigné la docteure C... I..., en qualité d’expert. Par une lettre enregistrée au greffe le 24 mars 2025, la docteure C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2509552_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : La docteure E H, pédiatre exerçant Résidence les palmiers. 1 rue Paul Sclavo à Carry le Rouet (13620) est désignée pour procéder, en présence des parties à l'instance, à

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2304341_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Il ressort par ailleurs du courrier du 16 novembre 2017 du docteur C, des ordonnances de la docteure Benaissa et du certificat de présence de la docteure Charaha que le requérant, avant son arrivée en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300280_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

ORDONNE : Article 1er : La docteure Véronique Fourdrinier exerçant au centre hospitalier universitaire de Rouen - Département Anesthésie Réanimation - 1 rue de Germont à Rouen (76000) est désignée en

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2405502_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

DOUETLe greffier, F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2508622_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Article 1er : un collège d'expert composé du docteure E B infectiologue exerçant au Centre hospitalier, avenue des Tamaris 13100 Aix-en-Provence et du docteur D A chirurgien orthopédique, exerçant Clinique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2507093_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

O R D O N N E : Article 1er : La docteure, B C, exerçant Clinique Jeanne d'Arc 7 rue Nicolas Saboly à Arles (13200) est désigné pour procéder, en présence du centre hospitalier d'Arles et de la CPCAM

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500364_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

O R D O N N E Article 1er : La docteure F... D... exerçant 15 rue de Sèvres à Boulogne Billancourt (92100) est désignée en qualité d’experte, avec pour mission : 1°) de convoquer M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2601164_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

A..., représentée par Me Dodeur, demande au tribunal : 1°) d’annuler la saisie administrative à tiers détenteur (SATD), dont elle a été informée par notification du 27 septembre 2025, émise pour le

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2306292_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

En application de ces dispositions, il y a lieu d'allouer à l'expert la somme ci-dessous : - Honoraires de l'expert, docetur D : 2 000 euros TTC - Frais : 128 euros TTC Total expert, docteur D

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TA

4ème Chambre

DTA_2203915_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Par une décision du 3 juillet 2024, le président du tribunal a désigné la docteure B... D... comme experte pour accomplir la mission définie par le jugement du 1er juillet 2024.

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2512876_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : La docteure A...

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2311048_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

O R D O N N E : Article 1er : La docteure A D, exerçant au CHU Conception, 147 boulevard Baille à Marseille (13005) est désignée pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une expertise médicale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302926_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

O R D O N N E : Article 1er : La docteure C A exerçant BP 304 à Cucq (62780) est désignée pour procéder, en présence de Mme B D, de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Oise, de l'office national

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202747_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

N E : Article 1er : Le collège d'experts composé du docteur C A exerçant centre hospitalier de Lyon Sud - Service d'orthopédie traumatologie - Pavillon 3A à Pierre Bénite Cedex (69495) et de la docteure

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2124177_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Il fait valoir que son médecin traitant, la docteure E et le chirurgien orthopédique l'ayant opéré, le docteur G, ont établi un lien entre cette pathologie et son accident de service.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2215710_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'avis du collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration daté du 29 septembre 2022, produit en cours d'instance par le préfet du Val-d'Oise, a été signé par les docteures

Source officielle

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