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Occitanie Pyrénées-Méditerranée, affectés au sein des lycées généraux et technologiques Raymond Savignac, de Bagatelle, Urbain Vitry et Henri IV, des lycées professionnels Raymond Savignac, Voltaire, Elisabeth

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Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2600056_20260130

Administratif

30 janvier 2026

Au cours de l’audience publique, tenue le 30 janvier 2026 à 9h30, en présence de Mme Elisabeth, greffière d’audience, ont été entendus : - le rapport de M.

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Pôle Urgences (J.U)

DTA_2300839_20230125

Administratif

25 janvier 2023

La magistrate désignée, Signé Elisabeth C La République mande et ordonne au préfet des Yvelines et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre

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Juge Unique

DTA_2300653_20231111

Administratif

11 novembre 2023

Au cours de l'audience publique, tenue le 10 novembre 2023 à 13h00 en présence de Mme Elisabeth, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de M. de Palmaert, - les observations de Me Bel

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Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2512877_20251230

Administratif

30 décembre 2025

Article 2 : En application de l’article R. 532-1-1 du code de justice administrative, la Région Île-de-France procédera à la notification de la présente ordonnance à : Elisabeth de Portzamparc, architecte

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Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402858_20250207

Administratif

7 février 2025

contestant la décision du 5 septembre 2024 du président du conseil départemental de la Haute-Loire concernant la prise en charge des frais d'hébergement de sa mère, Mme A B, au centre long séjour Sainte-Elisabeth

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Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2322737_20250915

Administratif

15 septembre 2025

A B, représenté par Me Elisabeth de Boissieu, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 avril 2023 par laquelle le préfet de police a refusé le renouvellement de l'autorisation pour utiliser

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Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2200504_20260420

Administratif

20 avril 2026

à l’égard de l’école Saint-Dominique, le 8 février 2021 à l’égard de l’école Saint-Pierre, le 19 février 2021 à l’égard de l’école Saint-Bénigne, le 8 février 2021 à l’égard de l’école Sainte-Elisabeth

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Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2204068_20221124

Administratif

24 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2022 et par un mémoire enregistré le 29 septembre 2022, Mesdames Elisabetta et Sylvia E, M. B C et M.

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Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2203718_20220718

Administratif

18 juillet 2022

Pour expédition conforme, Montpellier, le 18 juillet 2022, La greffière, Elisabeth Folio

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4e Section - 3e Chambre

DTA_2400803_20250930

Administratif

30 septembre 2025

A... soutient que le nom de « C... » était celui de sa mère, Elisabeth C... et que son père l’a abandonné.

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Juge Unique

DTA_2400364_20240603

Administratif

3 juin 2024

Au cours de l'audience publique, tenue le 3 juin 2024 à 8h30 en présence de Mme Elisabeth, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de M.

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Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300130_20230303

Administratif

3 mars 2023

Au cours de l'audience publique du 3 mars 2023, tenue en présence de Mme Elisabeth, greffière d'audience, Mme Monnier-Besombes, juge des référés, a lu son rapport et entendu : - les observations de Me

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Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2504616_20250704

Administratif

4 juillet 2025

Pyrénées-Méditerranée, affectés au sein des lycées professionnels François Camel, Aristide Berges, Jean Durroux, Charles Cros, Ferdinand Foch, Frédéric Mistral, Gaston Darboux, Jules Raimu, Paul Langevin, Elisabeth

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Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300596_20231002

Administratif

2 octobre 2023

Elisabeth La République mande et ordonne au préfet de la Martinique en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce

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Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2500807_20250716

Administratif

16 juillet 2025

ressort des pièces du dossier soumis au juge des référés qu'une expertise médicale a été réalisée, à la demande de l'ONIAM, le 16 septembre 2024 par les professeurs Christian Denier, neurologue, et Elisabeth

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Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2300955_20230331

Administratif

31 mars 2023

demande au juge des référés de nommer un expert, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'immeuble appartenant à Me Elisabeth

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6ème Chambre

DTA_2307640_20260305

Administratif

5 mars 2026

D’autre part, la proposition de rectification a également été signée par la supérieure de Mme B..., Elisabeth Durand, inspectrice divisionnaire.

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2ème Chambre

DTA_2201020_20231019

Administratif

19 octobre 2023

011040/1953 datée du 24 juin 2022 portant les mentions " sexe féminin ", " premier jumeau ", nom du déclarant, nom de l'officier d'état civil, reconnue à Pointe-à-Pitre le 15 juillet 1953 par Marie Elisabeth

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Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2303568_20230710

Administratif

10 juillet 2023

Il résulte de la combinaison des dispositions précitées que la requête introduite par Mme B, professeure de français contractuelle affectée au collège Sainte Elisabeth aux Pennes Mirabeau, portant sur

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