F E, exerçant au 16 rue des Erables à Rixheim (68170), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 8 rue Hommaire

J H, architecte exerçant au 16 rue des Erables à Rixheim (68170), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 5/5A rue

E... demeurant 4 lot Les Erables à Chasnais (85400), de M. D... et Mme G...

O R D O N N E: Article 1er : La requête de l'ERAL Courpron est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à l'ERAL Courpron.

En bordure de propriété des arbres constitués de cinq pins parasols et un érable longent le chemin du Jouan de l'Homme.

G E, ingénieur bâtiment exerçant au 16 rue des Erables à Rixheim (68170), est désigné en qualité d'expert.

D C, exerçant au 16 rue des Erables à Rixheim (68170) est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° avertir le président de Colmar Agglomération

B, que les lésions corporelles subies par le jeune D sont dues à la rupture d'un rejet de souche d'érable sycomore, de 8 mètres de hauteur et d'un diamètre de 27 cm, ayant perdu son alimentation en sève

développement et de six arbres de moyen développement, dont les espèces locales précitées, ainsi que la plantation de vingt-six arbres de moyen développement, parmi lesquels des frênes, charmes et érables

ensemble de 20 logements collectifs et 8 maisons individuelles d’une surface totale de 1 734 m² sur des parcelles cadastrées section 884 B n° 214, 223, 232, 225, 233, 226, 213 situées impasse de l’Erable

ses pouvoirs de police afin de constater le non-respect par son voisin immédiat d'un permis de construire, délivré le 18 novembre 2016, pour l'extension d'une maison individuelle sise au 19 rue des Érables

. / () Essences autorisées / Arbres (tige) : saules, chênes, érables sycomore, frênes communs, trembles. / Petits arbres (1/2 tige) : merisiers, alisiers. / Cépées : prunus padus, amélanchiers. / Arbustes

Par un mémoire enregistré le 14 juin 2024, la préfète du Val de Marne a informé le tribunal du relogement de Mme A, à compter du 26 décembre 2023, dans un logement de type T4, situé 6 allée Erables à Noisy-le-Grand

Lyon (69004) ; Parcelle cadastrée section ZA n° 1, située Sole du Bois de l'Epée, appartenant à : * Mme AD G domiciliée 77 rue de la Colonie à Paris (75013) ; * Mme AG G domiciliée 14 rue des Erables

Si les requérants demandent dans leur mémoire en duplique, enregistré le 10 janvier 2023, une indemnisation en raison de la faute commise par la commune en implantant un érable à proximité des limites

A D demeurant 11 rue des Erables à Le Chesnay Rocquencourt (78150), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de réaménagement de la rue du Huit Mai 1945 et de la rue du 11 Novembre 1918 qui

En l’espèce, il ressort des pièces du dossier, notamment du plan de masse paysager figurant au sein du dossier de demande de permis, que le projet litigieux prévoit la plantation de cinq érables planes

Il fait valoir que le préjudice n'est pas établi, dès lors que le requérant est hébergé depuis le 28 octobre 2022 au centre d'hébergement d'urgence sis 8 avenue des érables à Villiers-le-Bel.

du code de l’environnement dont la présence est largement attestée à Escalquens ; - deux à trois arbres sont protégés par l’article L. 350-3 du code de l’environnement au titre des alignements ; un érable

F C, architecte, exerçant au 16 rue des Erables à Rixheim (68170), est désigné en qualité d'expert et aura pour mission de : 1° se rendre sur les lieux, au 5 rue de Verdun à Gundolsheim (68250), entendre