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338 résultats pour « Geoffroy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2517354_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Geffray pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2517365_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Geffray pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2517443_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Geffray pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2517359_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Geffray pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2301562_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par ordonnance du 5 avril 2019 le tribunal administratif a désigné le Dr A... en tant qu’expert afin de déterminer, au contradictoire du groupe hospitalier du Havre, du Dr B... et de la clinique Geoffroy

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2205085_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par ordonnance du 5 avril 2019 le tribunal administratif a désigné le Dr A... en tant qu’expert afin de déterminer, au contradictoire du groupe hospitalier du Havre, du Dr B... et de la clinique Geoffroy

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2403429_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par ordonnance du 5 avril 2019 le tribunal administratif a désigné le Dr A... en tant qu’expert afin de déterminer, au contradictoire du groupe hospitalier du Havre, du Dr B... et de la clinique Geoffroy

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2405039_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par ordonnance du 5 avril 2019 le tribunal administratif a désigné le Dr A... en tant qu’expert afin de déterminer, au contradictoire du groupe hospitalier du Havre, du Dr B... et de la clinique Geoffroy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2517358_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Geffray pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2517360_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Geffray pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2407772_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par le jugement n° 1800781 du 17 septembre 2018, le tribunal administratif de Montreuil a, après avoir annulé la décision du 21 décembre 2017 par laquelle l’Hôtel social 93 « Centre Geoffrey Oryema » avait

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2517308_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Geffray pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2517348_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Geffray pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2306855_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 janvier 2024 : - le rapport de Mme Plumerault, - les observations de Me Geffroy, représentant la commune de la Roche-Jaudy, qui reprend les

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2114089_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

A, professeur de sciences de l'ingénieur au lycée Geoffroy-Saint Hilaire d'Etampes, a candidaté, le 19 août 2020, sur des postes du ministère de l'Europe et des affaires étrangères situés à l'étranger.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100272_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

A et Mme Geoffroy, conseillers municipaux de la commune de Bonneuil-sur-Marne, demandent l'annulation de cette délibération. 2.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101372_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Geoffroy, substituant Me Christian, représentant Mme E A, absente. Le préfet du Finistère n'étant pas représenté.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201966_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 septembre 2022, Mme C, représentée par Me Geoffret, conclut au rejet de la requête à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge des requérants au titre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2517433_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Geffray pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210516_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

B D et Mme A C, représentés par Me Geoffret, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 013055 21 01309P0 du 22 juin 2022 portant permis de construire une résidence étudiante de 15 logements

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

EURL GEOFFROY SEBASTIEN

SIREN 791688120Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

20/09/2026

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Procédures collectives

GEOFFROY, Loic, GEOFFROY (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 30 juin 2026, désignant mandataire judiciaire Selarl Sbcmj Agissant par Maître Alexandre Banc immeuble le victorien 19 avenue Victor Hugo Cs 40308 26003 Valence. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électron

18/09/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DR GEOFFROY DAY

SIREN 901623371Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

15/09/2026

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Modifications diverses

SOCIETE CERCAN, SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES SELARL DU DR YVES OTMEZGUINE, SELARL DU DR JEAN-NICOLAS VAILLANT, DR MICHEL GATINEAU, DE LA SELARLU DU DR ÉRIC JAUFFRET, DU DR ÉRIC LEVY, DE LA SELARL DU DR BACEM BELGHITH, DE LA SELARL DU DR BENJAMIN FONTI ET DE LA SELARL DU DR GEOFFROY BOULLE

SIREN 343246047Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

13/09/2026

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Dépôts des comptes

GEOFFROY-JO

SIREN 940959265Greffe du Tribunal de Commerce de romans

13/09/2026

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