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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2204481_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
H B, exerçant 9 rue Magaud, 13007 Marseille, de Monsieur F I, exerçant 32A chemin St Joseph à St Rémy de Provence, de Monsieur M C, exerçant 147 av. F.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402080_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
François-Joseph Revel, - les conclusions de M. Jean-Baptiste Boschet, rapporteur public, - les observations de Me Villette, représentant la société Alliance MJ.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401356_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
D A, représentés par la SCP Jean-Pierre Joseph et Marie Mandroyan, demandent au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler le certificat du 22 mai 2024 par lequel le maire ne s'est
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2204124_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
détermine la participation des obligés alimentaires de Mme D E au financement des frais d'hébergement au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Le Mas des Orangers Saint-Joseph
Source officielle1ère chambre
DTA_2005825_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Vu la procédure suivante : I°) Par une requête, enregistrée le 17 décembre 2020 sous le n° 2005825, la société civile immobilière Des Cocks, représentée par la SCP Joseph-Barloy, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2400403_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
La SARL Golden Pizz, prise en la personne de son représentant légal, exploite une pizzeria à Saint-Joseph (97212).
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2503470_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
; 2°) de mettre à la charge de la commune de Toulouse, de Toulouse Métropole, de l’hôpital Joseph-Ducuing et du service d’aide médicale urgente de la Haute-Garonne le paiement d’une somme de 2 500
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400845_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Mme B..., attachée principale, exerce les fonctions d’adjointe gestionnaire au lycée professionnel Dumas Jean-Joseph à Fort-de-France.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402323_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
parcelle cadastrée CW 33, appartenant à la copropriété du 5, rue Malakoff, représentée par son syndic, la société Immo France ; - la parcelle cadastrée BY 26, appartenant à la copropriété du 4, place Jean-Moulin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300732_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
est entré régulièrement en France, le 10 décembre 2017, afin de rejoindre sa mère, titulaire depuis 2010 d'une carte de résident de dix ans, ses deux demi-frères de nationalité française, prénommés Joseph
Source officielle5ème chambre
DTA_2502419_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Elle a bénéficié de la prise en charge de son hébergement avec ses deux enfants mineurs, A..., née le 4 février 2015 au Congo, et Joseph, né le 19 novembre 2022 à Blois, par le département de Loir-et-Cher
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500700_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Elle soutient que : son époux, gendarme, a été muté en Martinique, à la brigade de La Trinité située 131 rue Joseph Lagrosillère, à compter du 18 octobre 2025 ; le collège de secteur correspondant aurait
Source officielle2ème chambre
DTA_2200995_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Elle a été inscrite pour l'année scolaire 2019-2020 en première année de BTS " support à l'action managériale " au lycée général et technologique Jean Moulin de Thouars, puis en deuxième année et s'est
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2400704_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
placée en position de détachement du 1er septembre 2023 au 31 août 2024 inclus dans le corps des adjoints administratifs des administrations de l'Etat et l’a affectée au sein des collèges de l'Europe Jean
Source officielle1ère chambre
DTA_2202601_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
En outre, le volume construit s’inscrit dans la continuité de l’existant et dans la trame urbaine, en quadrillage de volumes pleins, excepté s’agissant de la place Joseph Sigaud constituant un espace
Source officielle11ème chambre
DTA_2304435_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Elle a alors été recrutée par contrat d’enseignement provisoire en qualité de professeure stagiaire et affectée aux collèges Jean-Joseph à Vallet et Notre-Dame au Loroux-Bottereau pour une durée d’un an
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410700_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Jean-Marie Argoud, magistrat, pour statuer sur les demandes en référé. 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2201697_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
MD..., Jean BZ..., DJ... EQ... CB... BN..., Sergio NC...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300336_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
B, représentée par Me Jean-Joseph, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la commune du François à lui verser la somme de 53 081 euros en rémunération de sa mission
Source officielle2ème chambre
DTA_2109959_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
2021 par laquelle le maire de Lyon ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la société Cellnex pour l'installation d'un relais de radiotéléphonie mobile sur un terrain situé 17 quai Joseph
Source officiellePage 3 sur 6
VERSINI, Benjamin, Jean-Pierre, Joseph
31/08/2026
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CASTAY, Romain, Pierre, Marie, Joseph, Jean, Léo
31/08/2026
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D'ONOFRIO, Guillaume, Jean, Joseph
30/08/2026
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JOFFRES, Jean-Joseph, Emmanuel
27/08/2026
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ZANNA, Jean-Marc Joseph
27/08/2026
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